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explication bris contrat

Auteur Message

Anonyme

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 11 février 2008 08:23:14 EST  
bon javais deja demander mais je veux etre bien sur!!

jai decider de cesser le contrat de mon fils
la en principe je paie au 20 de ch mois pour le mois passer donc la le 20 fevrier je vais payer pour un service du 20 au janvier au 20 fevrier

elle me dis je dois lui dire deux semaine davis que je retire mon fils

donc le deux semaine davis que je lui donne ces le 50$ pour bris contrat???
quand je lui donne mon 2 semaine davis est ce que mon fils a le droit di aller durant ses 2 semaine la???

est ce qui va alloir que je lui paie le montant que ji dois le 20 plus 50$ pour bris contrat??

merci

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nathy2007

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 13 février 2008 20:02:35 EST  
je voudrais juste ajouter quelque chose..

selon le temps qu il reste pour le contrat,

par exemple si ton contrat se termine le 20 mars . il reste un mois, du 20 fevrier au 20 mars.
si tu paies 7 dollars par jour ca te ferrait sur un mois plus moins 140 a 147 dollars.

pour connaitre les frais de resiliation:

1 - c est 10 % du montant qu il te reste a payer jusqu a la fin de ton contrat ( celui entendue initialement avec la garderie) dans l exemple precedent ca donne 10% de 140 dollars donc 14 dollars.

2 - cependant le 10% ne peut exceder 50 dollars. donc si tu dois plus de 50 dollars , parce que ton contrat devait se terminer dans 4 mois, les frais reviennent a 50 dollars.

voila pour la precision, c est pas 50 doallrs systematiquement.

et oui il est tout a fait possible d emmener son enfnant a la garderie pendant le deux semaines de preavis.

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Anonyme

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 11 février 2008 13:09:27 EST  
merci
merci ces clairr!!!!!!!!!!

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Minnieee

Inscrit le :
01 avr. 2005

Posté le: 11 février 2008 12:52:48 EST  
Salut, cette semaine j'ai un enfant qui termine. Le parent m'a avisé il y a 2 semaines, le minimum que l'on demande. Pendant ces 2 semaines là, il est venu, donc son dernier paiment sera pour ses 2 semaines là + 50$ de frais de résiliation. Je sais pas si c'est un peu plus clair pour toi, mais habituellement oui tu peux envoyer ton enfant quand même, sinon ce ne serait plus un "préavis", et en quittant tu devras acquitter le montant restant que tu lui dois, donc tout ce que tu as utilisé comme service depuis le 20 + 50$ de frais. Sinon demande lui, peut être qu'Elle fonctionne autrement

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