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SUJET CHAUD... LA JUSTICE CONCERNANT LA GARDE DE L'ENFANT

Auteur Message

MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 26 février 2008 13:59:23 EST  
Bonjour à toutes...

J'aimerais avoir votre opinion. Un papa a qui ont a dit non pour la garde complète de sa fille sous prétexte qu'elle devrait changer d'école, qu'elle perdrait ses amis, que cela perturberait son estime personnelle etc etc etc... a su hier par la maman de celle-ci... que la petite déménageait en plein milieu de son année scolaire, qu'elle changeait d'école et tout ceci sans problème et surtout c'est pour son bien... Y'a t-il une justice ???

Je suis mère et femme et je trouve qu'il y a de l'abut dans le système. C'est vrai qu'il y a des papas qui ont pas de coeur mais ils sont pas tous comme ça. La preuve, le papa en question s'est levé la nuit, a nourri sa fille, a jouer avec elle, l'ammenait chez le medecin, fesait à manger parce que la maman ne fesait rien de tout cela lorsqu'ils étaient ensemble. En plus chez elle, ça fume, c'est un environnement pas très catholique mais ça... on ferme les yeux la-dessus...

Avez-vous vécu une situations ou vous savez pertinament que le papa a été abusé. Juste parce que c'est... un homme.

Merci

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Rose bonbon

Inscrit le :
07 mars 2008

Posté le: 7 mars 2008 16:31:13 EST  
Jamais au grand jamais on a demander les revenus de mon conjoint et ni celle de la nouvelle conjointe de mon ex, leur nom n'a même jamais été mentionné en cour (devant le juge) ni dans aucun papier juridique, je trouve ça très bizarre ton cas ?

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MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 6 mars 2008 09:43:26 EST  
Effectivement
En y repensant, c'est les avocats de l'ex qui m'ont envoyé un subpena pour avoir mes revenus. Notre situation est différente parce que l'ex et mon conjoint avait une entente à l'amiable et à la dernière minute elle a décidé de changer d'idée et de prendre un avocat. Elle a su qu'elle pouvait avoir plus. De toute manière, je crois que c'est du cas par cas, mais n'empêche... Il y a quand même un penchant automatiquement pour la mère... Saviez-vous que notre avocate a dit... oui on le sait que c'est pas vraiment le meilleur endroit pour votre fille mais justement essayer de la faire revenir vers le haut quand elle sera chez vous... Je souhaite avoir enregistré ça pour ensuite m'en servir à la cour....

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 29 février 2008 17:58:21 EST  
Marie-Lili:

C'est pour cette raison que je demandais à Milalilas qui lui avait demandé ses revenus. Possible que ce soit l'avocate de son conjoint, dans le but d'invoquer que ses obligations alimentaires actuelles justifient une pension alimentaire moins élevée pour son autre enfant.

Carly

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Marie-Lili

Inscrit le :
11 mai 2004

Posté le: 29 février 2008 15:32:09 EST  
Merci Carly!

Finalement, ils ne mentionnent nulle part la contribution potentielle des nouveaux conjoints, alors je ne comprends pas trop le cas de MilaLilas...

Mais je suis allée fureter un peu, et j'ai trouvé ceci aussi qui est intéressant...

Par ailleurs, des modifications apportées au Code civil du Québec, qui sont entrées en vigueur le 22 avril 2004, font en sorte que les obligations alimentaires des parents à l’égard de leurs enfants nés d’une autre union, antérieure ou postérieure, peuvent être prises en considération par le tribunal pour la fixation de la pension. Elles peuvent l’être si le tribunal estime que ces obligations entraînent pour l’un ou l’autre des parents des difficultés, plutôt que des difficultés excessives comme le prévoyait antérieurement la loi dans un tel cas.

Ces modifications ont pour but d’introduire un critère moins strict que celui de difficultés excessives. Cependant, elles expriment aussi clairement que l’existence ou l’arrivée d’un nouvel enfant pour l’un ou l’autre des parents n’augmentera pas ou ne réduira pas automatiquement la valeur des aliments au profit du créancier alimentaire ou du débiteur alimentaire.

Par exemple, le tribunal, s’il est saisi d’une demande de révision, pourrait réduire la pension alimentaire qu’un parent verse pour son enfant parce qu’il éprouve des difficultés à assurer les besoins de ses enfants nés d’une autre union. Le tribunal pourrait aussi augmenter le montant de la pension versée par un père à son ex-conjointe, si celle-ci donne naissance à un nouvel enfant et qu’elle éprouve des difficultés à subvenir aux besoins de l’ensemble de ses enfants.


http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/publications/generale/modele.htm#entente

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 29 février 2008 14:42:03 EST  

Carly, je prends mes informations sur ce que je vois. Les hommes que je connais, le salaire de leur nouvelle blonde et femme est prit en considération. Tandis que leur ex elles, le salaire de leur nouveau chum ou mari n'est même pas considérée.


C'est comme ton histoire du gars sur l'aide sociale et qui payait une pension alimentaire ?

Tu sais, si tu veux croire que tu as raison... j'ai pas de problème avec ça Wink


Pour celles qui veulent savoir comment est fixé une pension alimentaire pour enfant. Voici:

Par: Sophie Beauchemin, juge à la Cour municipale de Montréal

Pour calculer le montant qui devra être payé à titre de pension alimentaire pour enfants mineurs au Québec, il faut effectuer les calculs suivants:

Déterminer le revenu annuel brut de chaque parent (revenu annuel brut = revenus de toute provenance).

Une fois certaines déductions soustraites de ce revenu annuel brut, on en vient au revenu disponible des parents.

Les déductions sont les suivantes:

une déduction de base qui apparaît aux tables (10 100$ en 2008);
la déduction pour cotisations syndicales;
la déduction pour cotisations professionnelles;
veuillez noter que l'impôt payable sur le revenu n'est pas déduit lors du calcul du revenu disponible étant donné qu'il est pris en considération dans les tables de calcul de contribution alimentaire de base.
Le législateur ne permet pas de déduire d'autres dépenses afin de consacrer le caractère prioritaire de l'obligation alimentaire, par rapport aux dépenses qui excèdent les besoins essentiels des parents (sous réserve des difficultés ou contraintes excessives).

Ces sommes soustraites, on en arrive au revenu disponible de chaque parent.

Ces deux revenus additionnés, on se réfère ensuite aux lignes directrices (le tableau ci-dessous), selon le nombre d'enfants visés par la demande, pour établir la contribution alimentaire parentale de base.

La Loi établit que cette contribution est présumée correspondre aux besoins des enfants et aux facultés des parents. Le revenu disponible de chaque parent, divisé par le revenu disponible combiné (le total des revenus disponibles de chaque parent) permet d'établir le pourcentage de répartition de la contribution alimentaire parentale de base, fixant ainsi la pension alimentaire à payer par le parent non-gardien.


Pour plus d'info voir : https://www.avocat.qc.ca/public/iicalculpension.htm

Carly

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Marie-Lili

Inscrit le :
11 mai 2004

Posté le: 29 février 2008 14:38:12 EST  
Je ne sais pas Megelo, à vrai dire, je ne savais même pas que les salaires des nouveaux conjoints pouvaient être pris en considération. J'ai une amie qui est dans la même situation que moi et elle non plus, son salaire n'a jamais été pris en compte...Pourtant, le divorce de son chum n'a pas été aussi à l'amiable que pour le mien...

Quelqu'un aurait l'heure juste là-dessus?

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 29 février 2008 14:16:19 EST  
Peut-être car ils se sont entendu à l'amiable?

Déjà là il y a une grosse différence.

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Marie-Lili

Inscrit le :
11 mai 2004

Posté le: 29 février 2008 13:51:39 EST  
Carly, je prends mes informations sur ce que je vois. Les hommes que je connais, le salaire de leur nouvelle blonde et femme est prit en considération. Tandis que leur ex elles, le salaire de leur nouveau chum ou mari n'est même pas considérée.

En plus, il y a déjà eu un reportage à ce sujet (enquête à radio-canada je crois), il y a même un groupe formé des nouvelles conjointes à cause de tout l'injustice qu'il y a à ce propos.

Et là, MilaLilas te le confirme pour être dans une situation comme ça!


Quoiqu'il en soit, je confirme que dans mon cas, ce n'est pas comme ça du tout! Encore une fois, c'est peut-être du cas par cas...Peut-être que mon revenu n'a pas été pris en considération parce que l'ex de mon mari n'a jamais demandé qu'il le soit... Anxious J'avoue que je ne m'y connais pas suffisamment là-dessus...

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Marie-Lili

Inscrit le :
11 mai 2004

Posté le: 29 février 2008 13:45:11 EST  
Si je peux apporter mon petit grain de sel...

Mon mari doit payer une pension alimentaire pour ses filles dont il a la garde une fin de semaine sur deux (tel que convenu à l'amiable avec son ex). Pas énorme, étant donné qu'il n'a pas un très gros revenu, mais quand même. Jamais mon revenu à moi n'a été pris en considération, ni avant, ni après notre mariage.

À deux reprises, il a arrêté de travailler (sans chômage ni rien, à ses frais) pour rester à la maison avec nos enfants lorsque je suis retournée travailler après mes congés de maternité. Donc, il faisait zéro revenu pendant ces périodes-là, alors c'est moi qui payait à sa place, mais je payais le même montant qu'il avait l'habitude de payer, et pas plus, même si je gagnais plus que lui. Ça ne me dérangeait pas du tout, dans ce cas-là, de payer à sa place; son ex n'avait pas à écoper de NOTRE décision qu'il reste à la maison un certain temps.

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 29 février 2008 13:31:06 EST  
MilaLilas, c'est bien correct Smile Je voulais pas partir un autre débat sur l'aubainerie Smile C'est juse que je l'ai pris comme quoi c'était cheap et j'ai écris mon commentaire Smile Sans rancune Smile

Carly, je prends mes informations sur ce que je vois. Les hommes que je connais, le salaire de leur nouvelle blonde et femme est prit en considération. Tandis que leur ex elles, le salaire de leur nouveau chum ou mari n'est même pas considérée.

En plus, il y a déjà eu un reportage à ce sujet (enquête à radio-canada je crois), il y a même un groupe formé des nouvelles conjointes à cause de tout l'injustice qu'il y a à ce propos.

Et là, MilaLilas te le confirme pour être dans une situation comme ça!

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 29 février 2008 13:12:24 EST  
Heu je suis désolée carly mais dans notre cas, mon salaire a été pris en considération. Mais pas celui du nouveau conjoint. On m'a demandé d'apporter mes relevés de prestations de maternité ainsi que de mes transactions banquaires... Pourquoi faire alors ???


Qui ça «on» ?
Et, en quoi ça l'aurait affecté le montant à verser par ton conjoint ?

Carly

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MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 29 février 2008 11:07:16 EST  
Heu je suis désolée carly mais dans notre cas, mon salaire a été pris en considération. Mais pas celui du nouveau conjoint. On m'a demandé d'apporter mes relevés de prestations de maternité ainsi que de mes transactions banquaires... Pourquoi faire alors ???

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 29 février 2008 09:49:29 EST  
Carly, ce qui est déplorable dans la situation c'est que si la nouvelle blonde du père fait de bon salaire, ça va être comptabilisé avec le salaire de l'homme. Par contre, si le nouveau chum de la mère fait des salaires de fou et que elle n'a pas grand chose (bs, salaire minimum ou proche) ça ne change rien pour elle.

Ou est la logique là-dedans?

Megelo


Surprised Je ne sais vraiment pas où tu prends toutes ces informations ? On ne prend pas en considération les salaires des nouveaux conjoints (es) lors de la fixation des pensions alimentaires pour enfants.

Ce que je trouve déplorable, moi, c'est toute la désinformation qu'il y a sur le sujet !

Carly

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MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 29 février 2008 08:59:35 EST  
AYOYE... J'ai pas dis que l'aubennerie c'était cheap.
Faut faire attention à comment on interpète les choses là parce que sinon on créer des conflits pour rien. Je n'ai rien contre l'aubennerie. Bien au contraire. J'Habite les États-Unis maintenant et pour une autre année et je peux te dire que je m'ennuie de l'aubennerie et de tous mes petites fripperies pour enfant de Pointe-Claire... Non nOn je voulais juste mentionner que c'est quand même pas des vêtements à 100$ mais dis moi pas que tu vas à l'aubenerie parce que tu trouves ça cher quand même... On y va pour la même raison que des enfants ça grandit tellement vite pis que ça bouge qu'il faut renouveller la garde robe...Ne pas me mettre des mots dans la bouche que j'ai pas dis non plus...

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MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 29 février 2008 08:54:45 EST  
ABSOLUEMENT MEGELO.

Justement, c,est vrai que mon chum fait un très bon salaire et moi je travaillais aussi. Mais n'empêche, on prenait mon salaire en conséquence mais pas celui du conjoint la mère de la petite... qui lui aussi fait un très bon salaire. Ils viennent de s'acheter une maison alors que nous on paie des dettes. Ils doivent pas être si mal pris...

Anyway... là on défend des points de vue personnels alors que ma question était plus d'ordre générale...

Je pense que si certaines réagissent plus et clament que les pères doivent payer, c'est qu'elles ont vécu des situtions ou le père négligeait l'enfant, mais dans notre situation ce n'est rien. La mère a décidé de devenir mère lorsque l'enfant a eu 6 ans avant ça, c'est tout mon conjoint qui s'en ai occuppé. Elle elle sortait avec ses ''amis'' d'un forum de char sur lequel elle chattait... Et maintenant, le père n'est plus rien, il ne peu plus prendre aucune décision MAIS il faut qu'il paie....

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 29 février 2008 07:59:33 EST  
Carly, ce qui est déplorable dans la situation c'est que si la nouvelle blonde du père fait de bon salaire, ça va être comptabilisé avec le salaire de l'homme. Par contre, si le nouveau chum de la mère fait des salaires de fou et que elle n'a pas grand chose (bs, salaire minimum ou proche) ça ne change rien pour elle.

Ou est la logique là-dedans?

MilaLilas, c'est certain qu'on va pencher d'un côté ou de l'autre tout dépendant de ce qu'on a connu. Moi je connais par plusieurs personne les 2 envers de la médaille sous différents point. Les situations parfaites sont très rare.
Heu.. et pourquoi tu as l'air de dénigré l'aubainerie? Parce qu'on habille nos enfants là on est cheap?


Megelo

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Isis

Inscrit le :
11 sept. 2007

Posté le: 28 février 2008 21:32:36 EST  
J'ai lu tout le débat et je suis d'accord avec le fait que le système n'est pas parfait et que ce sont souvent les enfants qui paient pour! Moi et mon conjoint avons tous deux été enfants de divorces houleux et de relations venimeuses entre parents. Hé bien, quand on a prévu d'avoir un enfant, une chose était claire : si on venait à se séparer, on règlerait ça entre nous. Le fait que ça ne marche plus ne change rien à notre rôle de parent. On était d'accord sur le fait que le petit resterait avec moi mais qu'il le verrait anytime! Je ne peux pas m'imaginer vivre sans voir mon enfant et si moi je ne le supporte pas, je ne ferai pas vivre cet enfer à mon conjoint! Peu importe la raison de notre rupture, à moins vraiment que le papa devienne une menace, il sera toujours là pour notre fils et pour la pension, on s'arrangerait selon les besoins. Comme on gagne de bons revenus, il était clair aussi que chacun paierait sa part afin que bébé ne manque de rien. Pour nous, c'est une question de principes. Et bon, vous me direz qu'on est pas encore passés par la rupture,c'est vrai. Mais si la volonté est là en partant, ça risque d'aider, non? Wink

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 28 février 2008 21:25:55 EST  
Re: WOW, les filles
Je suis muette depuis le début du débat et satisfaite de mon post Laughing

J'ai pour mon dire que notre opinion va selon la situation que l'on vit. Dans ma situation à moi il y a de l'abut du système. Imaginez vous donc qu'on s'est rendu compte que les deux avocates étaient.... amies. Notre avocate devait peut-être une petite ... faveur. On a été manipulé et menacé. Mais bon j'imagine que le point de vue dépend vraiment de notre expérience.

Mais une autre question me vient à l'esprit... Pourquoi la justice appelle ça ''DROIT DE LA FAMILLE'' alors que bien souvent, elle fait tout pour dissoudre la bonne entente de la famille en donnant la garde complète automatiquement à la mère et demande en plus des pensions EXHORBITANTES....

Est-ce qu'un enfant coûte vraiment 700$ par mois si il mange du kraft dinner avec une canne de ton et si il est habillé à l'aubennerie ???

Aussi vous savez, même que quelqu'un a téléphonné au ministère de la justice en disant mais si mon conjoint paie cette pension, moi et notre enfant (nouvel enfant du débiteur) en souffriront... Qu'a répond le ministère... Ben madame, divorcez vous aurez droit vous aussi à une pension Smile Hummm Réfléchissez... Quel est le droit des nouveaux enfants...


Si ton conjoint n'est pas satisfait des services de son avocate, il n'a qu'à porter plainte au Syndic du Barreau.

Pension exhorbitante ? C'est calculé en fonction des revenus des parents de l'enfant. À 700 $ par mois, ça l'implique ton conjoint fait un EXCELLENT salaire. Mais bon, quand on a à débourser... faut croire que c'est toujours trop cher.

Carly

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MilaLilas

Inscrit le :
18 févr. 2008

Posté le: 28 février 2008 20:23:54 EST  
WOW, les filles
Je suis muette depuis le début du débat et satisfaite de mon post Laughing

J'ai pour mon dire que notre opinion va selon la situation que l'on vit. Dans ma situation à moi il y a de l'abut du système. Imaginez vous donc qu'on s'est rendu compte que les deux avocates étaient.... amies. Notre avocate devait peut-être une petite ... faveur. On a été manipulé et menacé. Mais bon j'imagine que le point de vue dépend vraiment de notre expérience.

Mais une autre question me vient à l'esprit... Pourquoi la justice appelle ça ''DROIT DE LA FAMILLE'' alors que bien souvent, elle fait tout pour dissoudre la bonne entente de la famille en donnant la garde complète automatiquement à la mère et demande en plus des pensions EXHORBITANTES....

Est-ce qu'un enfant coûte vraiment 700$ par mois si il mange du kraft dinner avec une canne de ton et si il est habillé à l'aubennerie ???

Aussi vous savez, même que quelqu'un a téléphonné au ministère de la justice en disant mais si mon conjoint paie cette pension, moi et notre enfant (nouvel enfant du débiteur) en souffriront... Qu'a répond le ministère... Ben madame, divorcez vous aurez droit vous aussi à une pension Smile Hummm Réfléchissez... Quel est le droit des nouveaux enfants...

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 28 février 2008 10:39:22 EST  
Mikka, dans le meilleur des mondes les parents qui se séparent prendrait en considération qu'ils sont parents encore et ils penseraient à leur enfants avant tout. Et même là, j'en connais tout autant que les parents on comprit ça. Mon beau-frère prend ses gars à chaque fds, c'est son ex qui vient les porter et ils passent 1h à parler des enfants (comment a été la semaine, l'évolution des enfants quoi) et lui va les porter le dimanche soir en prenant le temps de lui dire comment a été la fds. Ils ne sont plus ensemble (son ex l'a trompé) mais ils sont parents encore et ça ils ne l'oublient pas.
C'est vraiment dommage qu'il y ait autant de parent qui oubli leur rôle principal lorsqu'il y a séparation.


Megelo

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