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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 28 septembre 2009 12:19:24 EDT  
Bonjour

Bellemarie : Le RQAP utilise tes 26 dernières semaines de gains de travail: ça ne veut pas dire que tu as été aux 3 emplois jusqu'à ta dernière semaine de paie. As-tu terminé les 3 emplois en même temps? Si non alors prends le calendrier, quelle a été ta dernière semaine de rémun assurable? Ensuite recule de 26 semaines, et regarde semaine par semaine si tu as eu 1, 2 ou 3 paies. Ton total des gains des 26 semaines ne veut pas dire les 26 dernières fois où tu as eu 3 paies à chaque semaine... je sais pas si je suis claire?

Donnes-moi les dates de fin des 3 emplois respectifs.

marilune : Si tu es retournée au travail fin août et que tu n'es pas encore enceinte, pourquoi dis-tu que tu ne pourras pas travailler 16 semaines? Tu en as déjà au moins 4 de faite non? Si c'est retrait préventif immédiat, avant ton dernier retrait tu avais fait combien de semaines de gains?

L'article 31.1 c'est pour les grossesses rapprochées, pour avoir les mêmes prestations 2 fois; il faut en principe ne pas avoir de trous, donc pas de sans solde. Si tu as été toujours en retrait suivi de congé suivi de retrait à nouveau, alors il ne devrait pas y avoir de problème.. mais si avant le premier retrait tu n'as presque pas travaillé ou tu as été en sans solde ou sans emploi alors oui là ta moyenne pourrait être calculée sur 10 semaines de travail pour 16 semaines de calendrier.

 

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marilune15

Inscrit le :
05 mai 2008

Posté le: 28 septembre 2009 07:56:11 EDT  
Salut!

J,aurais une question concerant l'article 31.1.

J'ai fini mon RQAP à la fin août, je suis retournée au travail mais nous projetons avoir un autre bébé bientôt. Cette semaine j'ai téléphoné au RQAP pour avoir quelques réponses et la personne m'a dit que dans le cas où si j'avais un retrait préventif, lors de ma demande de RQAP ils peuvent retourner deux ans en arrière pour trouver 16 semaines de travail. Dans mon cas je ne les aurais pas. Alors elle m'a dit que je pourrais peut-être avoir droit à l'article 31,1 mais que là c'était du cas par cas que je n'étais pas certaine de pouvoir avoir les mêmes prestations qu'à mon premier congé. Je ne veux pas me retrouver dans la merde et qu'il calcule mon paiement avec seulement 10 semaines de travail et qu'ils divisent ensuite par 16, on s'en sortira pas. Donc, c'est quoi les conditions pour avoir droit à l'article 31,1???????????????? 


Merci à l'avance!!! 

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Bellemarie

Inscrit le :
27 sept. 2009

Posté le: 27 septembre 2009 16:03:51 EDT  
Calculer mes prestations de RQAP


Bonjour!!
J'ai fouillé sur le forum pour tenter de trouver réponse à ma question, mais je reste avec des interrogations...alors voilà, je vous explique...

De janvier 2009 au 21 juin 2009, j'occupais 3 emplois différents, soit enseignante à temps partiel, cuisinière dans un resto et animatrice pour un centre de jeune. J'ai appris que j'étais enceinte au mois de mai 2009 et j'ai cessé de travailler comme cuisinière au resto. De plus, mon contrat au centre des jeunes se terminait au mois de mai, alors il me restait seulement l'enseignement que j'ai poursuivit jusqu'à la fin de l'année. Je suis alors tombée sur le chômage et je ne compte pas retourner au travail jusqu'à mon accouchement ( en espérant que le chômage soit gentil avec moi!!)

Ce que j'ai pu comprendre en fouinnant sur le site, c'est que le RQAP allait prendre en considération mes trois emplois occupés au cours de la dernière année, puisque mon chômage de cet été jusqu'au mois de janvier ne compte pas pour le calcul des prestations. Ce que je veux savoir, c'est si VRAIMENT mes trois emplois allaient être pris en considération et s'il y avait une façon de calculer le montant de mes prestations de RQAP à recevoir....
J'ai pu lire qu'on devait prendre le total des gains assurable dans la case 15B ou 15A de notre relevé d'emploi / par 26 semaines X le % choisi de notre congé - 16 ou 18% d'impôt...Est-ce que je fais ce calcul pour mes 3 emplois et j'additionne les montants????

À L'AIDE )
Merci!  

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kisamoi

Inscrit le :
06 févr. 2006

Posté le: 27 septembre 2009 08:58:25 EDT  
Moi pour le 23.

Kisamoi 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 septembre 2009 18:08:01 EDT  
Oui je suis due le 21 janvier (ma banniere est 1 jour en retard j'ai pas le temps de la refaire..) Wink  

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kisamoi

Inscrit le :
06 févr. 2006

Posté le: 26 septembre 2009 17:38:48 EDT  
Liliducci je viens de voir que nous allons accoucher en même temps.

 

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kisamoi

Inscrit le :
06 févr. 2006

Posté le: 26 septembre 2009 17:37:36 EDT  
la csst on dit qu'il calculerait à partir de mon contrat actuel. 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 septembre 2009 11:13:53 EDT  
Ton employeur a du declarer ton salaire gagne au cours des 12 derniers mois; tu recois 90% du salaire net de ta moyenne hebdo.

Tu peux demander a ton agent CSST sur quel salaire annuel tes prestations sont calculees.

Recois-tu 542$ aux 2 semaines, si oui c'est que ton salaire declare etait trop faible et que la CSST a decide de te verser 90% du net de 40 hres au salaire minimum. 

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kisamoi

Inscrit le :
06 févr. 2006

Posté le: 26 septembre 2009 09:29:04 EDT  
Je viens d'avoir ma première paye sur la csst et j'ai des mauvaise surprise. de 1 je travaille a temps partiel et je cumule pas mes vacances et mes jour fériés me son paye a chaque paye mais voilà là il semblerait que mes vacance et bénéfice marginaux ne conte pas dans leur calcul et de plus habituellement je paye pas beaucoup impot ect. environ 280$ cela comprends mon syndicat et mon regime de retrait par 2 semaines alors je m'attendanis a avoir environ un certains montant par semaine mais non ça me fait 120$ de moins que ce que je croyais Si je fais le calcul on m'enlève 200$ de retenu Donc environ 500$ que mon revenu net habituel. Avec on montant comme ça j,arriverais pas afaire mes payant.

Kisamoi
 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 septembre 2009 08:10:34 EDT  
Comme j'ai dit a Nadine, la CSST verse 90% de ton salaire hebdo net selon le salaire declare par ton employeur.

Si tu as un remplacement indetermine avec heures fixes alors ils doivent declarer ce salaire. Sinon ton employeur peut declarer tous tes gains faits au cours des 12 derniers mois.

La prestation de base pour une personne employee depuis plus d'un mois qui n'a pas ete en conge sans solde c'est 542$ aux deux semaines (pour situation familiale avec conjoint non a charge). 

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m_isa

Inscrit le :
30 mars 2008

Posté le: 25 septembre 2009 22:53:14 EDT  
Bonsoir Liliducci,

J'ai une question pour toi.

Je vais tomber en retrait préventif et je me demandais comment que la CSST allait calculer mes prestations. Je suis sur appel en temps partiel mais j'avais un remplacement indéterminé...Est-ce qu'il a un montant minimum pour les prestations??

Je commence un ti peu à m'inquéter, j'ai peur de savoir le montant Confused  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 25 septembre 2009 21:47:32 EDT  
Bonsoir Nadine,

Je trouve ca bien bizarre que ta prestation de CSST soit calculee ainsi... etant donne que c'est ton employeur qui declare ton salaire annuel.

As-tu un emploi regulier ou sur appel? Es-tu temps partiel? Si oui ton employeur a du declarer les gains faits depuis ton retour au travail, mais meme dans ces cas-la la moyenne hebdo est etablie et tu es censee recevoir 90% du net de cette moyenne.

En tout cas tous les dossiers de grossesse rapprochees que j'ai vu les filles n'etaient pas penalisees. Demande a ton employeur quel salaire a ete declare? De toute facon tu as le droit de recevoir ta copie de la 'Demande de remboursement pour un retrait preventif' et le salaire declare est inscrit dessus.

Essaie de demander une revision a la CSST. Pour le RQAP ils vont prendre tes 16 dernieres semaines de gains inscrits sur ton releve d'emploi. Bonne chance! 

p.s. as-tu pris du conge sans solde entre la fin de ton parental et le debut de ton retrait preventif? ca pourrait expliquer le faible montant. 

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Nadine1

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 24 septembre 2009 10:21:12 EDT  
DÉCOURAGER

Bonjour ! j'ai travailler 24 semaines et 2 jours entre mes deux grossesses. j'Ai fait ma demande de retrait préventif qui a été accepter . le seul hic , c'est que la representente de mon dossier me dit que mon salaire sera celui des 24 semaines etaler sur 52 semaines pour faire 1 an. Donc au versement qu'ont me fait , je dois absolument retourner travailler , je ne peux pas arriver . je croyais qu'il ferrai un prorata ou calculerai mon rqap ?????? pouvez vous m'aider ?? 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 22 septembre 2009 08:14:42 EDT  
Dofami, la prestation que chaque parent reçoit est en fonction de son propre dossier et donc du relevé d'emploi de chacun. Si au total il y a 32 semaines de parental et que tu en prends disons 20, elles sont comptabilisées avec tes revenus à toi; si ton chum en prend 12, c'est selon son relevé d'emploi à lui. 

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-Limette24-

Inscrit le :
03 mars 2009

Posté le: 22 septembre 2009 06:55:30 EDT  

Oui merci beaucoup !!!!
Je vais appeler pour confirmer le tout, surtout pour le RQAP Smile 

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Dofami

Inscrit le :
19 janv. 2009

Posté le: 21 septembre 2009 20:24:12 EDT  
Salut Liliducci !
Tu es vraiment une référence hors pair ! Je me répète, mais merci encore!!!

En parcourant le forum, j'ai appris qu'on pouvait partager le congé parental entre les 2 conjoints et qu'on pouvait le faire simplement en téléphonant. Ma question était plutôt au niveau des prestations. Si jamais je décidais de céder le reste des prestations à mon conjoint, est-ce que le montant des prestations sera réévalué ou bien il restera le même qu'en ce moment ? (Donc en fonction de mon salaire) 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 21 septembre 2009 10:46:57 EDT  
Hmmm.. bon pour le retrait préventif, d'abord même si pour l'instant tu n'as pas encore été appelée tu es quand même au service de la CS donc tu dois demander ton certificat visant le retrait préventif et le donner à ton employeur; si tu es retirée de la liste d'appel alors la CSST va te verser 90% de ton salaire hebdo net normal, cependant comme tu es sur appel ce n'est pas fixe... soit la CSST te verse la prestation minimale, soit ils te versent une prestation seulement lorsque tu aurais fait des heures, donc c'est la CS à ce moment-là qui auraient à déclarer tes gains semaine par semaine.

Pour le RQAP, ils utilisent 16 ou 26 semaines de gains dépendamment des grossesses rapprochées ou non; tu as quelques semaines de gains au printemps mais pas de gains durant l'été: est-ce qu'ils vont considérer ces semaines comme du congé sans solde ou bien tu sera exemptée de cette clause étant donné ton travail saisonnier? Je ne suis pas sûre; tu devrais t'informer au RQAP pour connaître leur façon de procéder dans un cas comme le tien. Ils peuvent décider d'aller chercher des gains d'avant ton premier retrait préventif ce qui serait avantageux pour toi mais s'ils décident que ton été complet est du congé sans solde ils peuvent compter tes semaines admissibles à zéro... Confused

bonne chance et j'espère que tu pourras être réaffectée et effectuer des gains d'emploi avant de commencer ton congé de maternité 

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-Limette24-

Inscrit le :
03 mars 2009

Posté le: 21 septembre 2009 07:33:11 EDT  
Depuis la fin de mon congé parental le 4 avril, j'ai travaillé plusieurs demie-journées pour accumuler environ 1800$ mais pas plus Sad Depuis le 22 juin, je n'ai pas travaillé car les vacances d'été furent et l'année scolaire est encore jeune...

MERCI !!! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 20 septembre 2009 21:40:02 EDT  
Depuis la fin de ton conge parental, as-tu travaille? As-tu recu n'importe quel gain de travail, si oui pendant combien de semaines? Si non recois-tu une prestation quelconque (vacances residuelles, chomage (j'en doute), etc...?) 

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-Limette24-

Inscrit le :
03 mars 2009

Posté le: 20 septembre 2009 18:19:23 EDT  

Bonjour !

J'ai déjà posé une question qui ressemblait à cela mais je vérifie avec ma situation actuelle car j'aimerais ne pas être prise au piège :P

Voilà:
Je suis enseignante en adaptation scolaire mais en suppléance. Comme l'année débute, je n'ai pas encore fait de suppléance mais je sais que cela ne tardera pas. J'imagine que je serai automatiquement retirée vu que je suis en adaptation scolaire ? Comme mes 26 dernières semaines de travail n'ont pas été fructueux du aux vacances d'été. Est-ce que j'aurai droit au moins au minimum ? Et aurais-je droit au RQAP ? Y a-t'il un minimum là aussi ?

Merci de répondre à mes interrogations :)

Limette 

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