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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

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J&J

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21 nov. 2007

Posté le: 8 octobre 2009 09:38:21 EDT  
Bonjour Liliducci, je fais appel à toi pcq par le passé tu as tres bien répondu à mes questions. J'ai une situation un peu particulière, mon congé de maternité se termine le 24 oct et mon employeur m'envoie une lettre pour que je lui confirme la date de mon retour au travail. Parcontre, je suis aussi en traitement de chimio pour un cancer donc vraiment pas apte au travail, je leur ai téléphoné, ils vont me faire passer sur l'assurance salaire des que j'aurais confirmer la date de mon soit-disant "retour". Ma question est : mon assurance salaire est à 80 % de mon salaire brut, et là je suis sur le bord de tomber en congé parental ( 70 % et 55 %) avec la RQAP, je sais pas si c'est plus avantageux de rester avec RQAP ou de passer sur mon assurance salaires...J'espère que tu comprends bien et que tu pourras m'aider...Josianne 

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Bellemarie

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27 sept. 2009

Posté le: 8 octobre 2009 08:37:08 EDT  
Bonjour!
Je me questionne sur mon adminissibilité au RQAp pour un 2e bb rapproché...Je t'explique ma situation.

De juin 2009 à janvier 2010 je serai sur le chômage, puis de janvier 2010 à janvier 2011 j'aurai du RQAP. Je compte tomber enceinte au cours du mois d'août 2010 afin d'avoir 24 semaines de grossesse lorsque mon RQAP se terminera au mois de janvier 2011. J'ai cru lire dans d'autre forum que si on avait eu du chômage avant notre RQAP, tout dépendamment de la durée du chômage, je ne serais pas admissible à avoir du RQAP pour ma 2e grossesse.?!?!?

J'aurais besoin d'infos svp...merci beaucoup!! Smile 

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mcmc

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20 avr. 2009

Posté le: 4 octobre 2009 23:19:42 EDT  
Merci!
Je crois que je vais prendre l'option prudende! On mieux, j'aurrai un plus gros retour d'impôts! Wink  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 3 octobre 2009 11:05:37 EDT  
bonjour toupette,

Tu veux dire vas-tu avoir assez d'heures pour avoir ton chomage pendant l'ete? L'assurance emploi est bien stricte sur le nombre d'heures requise (region de Mtl = 600 il me semble ca depend de quel coin tu viens). A moins qu'ils ne fassent exception a cause de la grippe H1N1, ca te prend ton total d'heures pour avoir droit au chomage pendant l'ete. Tu peux appeler a Service Canada pour poser la question.

Si tu es enceinte d'au moins 24 semaines a la fin de l'annee scolaire tu pourras alors commencer ton RQAP si tu ne peux pas avoir de chomage.

Et non les semaines de retrait preventif ne comptent pas dans le calcul de ta prestation du RQAP; ils vont prendre tes 16 dernieres semaines travaillees; si tu n'as pas 16 semaines ils peuvent reculer avant ton conge precedent ou te verser carrement les memes prestations 2 fois.

A+ 

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toupette

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03 nov. 2007

Posté le: 2 octobre 2009 22:15:07 EDT  
Questions pour Lilliduci??

J'ai écrit ailleur sur le site, mais je vois qu'ici est la bonne place pour mes questions!

J'ai une question. J'ai terminé un congé de maternité début août. Je suis retournée travailler début septembre, car j'enseigne. Si je retombe enceinte, je vais être retirée à cause de la H1N1. Ma question est la suivante, si je suis suur la CSST le reste de l'année, est-ce que je vais cumuler des heures pour l'assurance-emploi? Pour l'instant je n'ai pas assez d'heures. Est-ce qu'ils vont compter mes semaines sur la CSST pour mon RQAP?

Merci 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 2 octobre 2009 20:15:04 EDT  
Xeden : Oui meme si tu n'as que quelques heures dans une semaine c'est ca represente une paie alors ca fait partie des 16 semaines de gains assurables; as-tu au moins recu 16 paies depuis fevrier 2009? Si oui alors le RQAP n'a pas a reculer, tu as les gains necessaires.

Juuju : Le RQAP paie par semaines completes, alors ce n'est pas recommande de travailler quelques jours pendant les semaines de prestations car dans ce cas-la ton conjoint va devoir declarer les gains recus chaque semaine et ceux-ci seront diminues de la prestation s'ils representent plus de 25% du montant alloue. C'est complique et pas avantageux. Ton conjoint peut prendre toutes tes semaines de conge parental ou moins selon votre choix.

mcmaman : Pour te donner une vraie reponse il faudrait que tu me donnes ton salaire annuel, ce que je ne te demanderai pas sur un forum public. Je peux te dire par contre que le RQAP enleve entre 16 et 18% d'impot (en moyenne), alors si tu veux etre plus prevoyante tu peux demander un retrait d'impot supplementaire de 10$ aux deux palliers sur ta prestation (la questions te sera posee lors de la demande de prestations). Par contre, cotises-tu dans un REER, as-tu beaucoup de frais medicaux a reclamer sur tes impots? Si oui ton credit pourrait te permettre de contrer une trop faible cotisation d'impots (arriver even). Donc ca depend de ta situation.

 

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mcmc

Inscrit le :
20 avr. 2009

Posté le: 2 octobre 2009 18:13:19 EDT  
Bonjour Liliducci!

Je suis présentement sur la CSST pour retrait préventif et je serai sur le RQAP à partir de novembre. Comme je sais que les prestations du RQAP sont imposables, j'aimerais savoir comment ça fonctionne pour ne pas me retrouver avec un grosse dettes au moment des impôts...

Est-ce que le RQAP peut retenir un montant sur le versement, à titre d'impôts, comme sur une paye???

Si je le fait moi-même (mettre un peu d'argent de côté), comment calculer combien je devrais mettre? Il s'agit de mon premier bébé et je ne sais pas trop ce que ça change au plan de l'imposition...

Merci d'avance

Marie-Claude 

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Xeden

Inscrit le :
02 nov. 2007

Posté le: 1 octobre 2009 21:36:56 EDT  
Merci Liliducci !

Pour être certaine de bien comprendre, est-ce que ça veut dire que même si j'ai travaillé que quelques heures dans une semaine, ça compte pour une des 16 semaines?

Et, vu que j'ai terminé mon premier congé de maternité en février 2009, ça ne fait pas 52 semaines que je suis retourné au travail, est-ce que le RQAP ira calculer mes revenus d'avant mon congé?

Je ne sais pas si je suis clair... désolé!

Xeden 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 1 octobre 2009 19:50:45 EDT  
Salut Xeden Wink

Non ton mari ne peut pas prendre le conge de maternite, mais il a en effet le droit de prendre tout le parental ainsi que son paternite.

Pour avoir ton 18 semaines de maternite du RQAP, il faut que tu aies accumule au moins 2000$ de gains assurables et que tu aies travaille 16 semaines dans l'annee precedant ta demande de prestation. Il n'y a pas de minimum d'heures, alors meme si tu as travaille que de petites paies tu auras tout de meme droit a un montant.

A+ 

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Xeden

Inscrit le :
02 nov. 2007

Posté le: 1 octobre 2009 19:04:28 EDT  
Salut Liliducci , amie de enceinte et maman de bambin !

J'ai une petite question pour toi : Mon mari travaille à temps plein et prendra le congé de paternité et parental car son employeur paie la différence de salaire, il aura donc près de 100% de son salaire. Mais moi, je n'ai travaillée qu'à temps très partiel, donc je me demandais s'il y a un minimum d'heures requises pour avoir droit au congé de maternité? Aussi, est-il possible que mon mari prenne le congé de maternité à ma place? J'imagine que non...

Merci beaucoup de prendre le temps de me répondre.

Xeden 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 29 septembre 2009 19:29:44 EDT  
Salut kate,

ce n'est pas la date de depot des gains qui compte, mais bien la periode de reference de la paie

donc si tu termines ton emploi le 9 octobre, du dois faire ta demande de prestations au RQAP entre le 11 et le 17 octobre 2009, soit la semaine civile ou tu desires commencer a recevoir tes prestations

bonne soiree! 

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kate_travel

Inscrit le :
29 sept. 2009

Posté le: 29 septembre 2009 19:23:19 EDT  
demande de prestation
Bonjour, j'ai besoin d'une petite précision.

ESt-ce qu'on peut faire notre demande au RQAP à partir de la dernière journée travaillé ou à partir de la dernière journée payée ?

Je m'explique. Disons, mon dernier jour de travail est le 09 octobre. Mais je serais payé pour cette semaine là le 22 octobre ( 2 semaine de délai sur les paies ).
Quelle date est utilisé ... ?
Sur le site RQAP : ''les revenus que vous devez déclarer sont comptabilisés pour la semaine où ils ont été gagnés, et non pour la semaine où ils ont été reçus''

Merci d'avance
Kate 

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sasha

Inscrit le :
07 oct. 2008

Posté le: 29 septembre 2009 17:30:37 EDT  
merci!!
je vais appeller demain voir s'ils vont bien vouloir etre gentil avec moi Wink 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 29 septembre 2009 16:27:15 EDT  
sasha, l'idéal c'est si tu peux travailler jusqu'à 30 semaines de grossesse pour te ramasser ton 16 semaines de gains; étant donné que tu as été en congé l'année d'avant j'ai bien peur que ton salaire des 10 semaines soit redistribué sur ta moyenne de 16 semaines donc ça ferait diminuer ta prestation... ou peut-être que non, des fois que le RQAP voudrait aller chercher 6 semaines de gains avant ton dernier congé

le mieux c'est d'appeler au RQAP et donner tous ces renseignements et demander des questions spécifiques à ton dossier

bonne chance! 

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sasha

Inscrit le :
07 oct. 2008

Posté le: 29 septembre 2009 14:40:21 EDT  
salut liliducci!

ça fait plusieurs fois que je t'éacirs, mais j'ai toujours des questions!! Smile

donc j'ai terminé mon congé maternité à la mi-juillet (le 11 je crois), et j'ai ouvert ma garderie privée à la maison le 24 aout, j'ai donc été sans salaire pendant 6 semaines?! environ.
je suis présentement enceinte de presque 20 semaines ( disons 20, c'est dans 2 jours!) , je sais que je ne peux pas prendre mon congé avant la 24ieme semaine, c'est correct, mais ej me demandais, à 24 semaines j'aurai travaillé 10 semaines, plus mon 6 semaines sans solde, et avant mon année de congé,
ma question, si je voulais commencer mon congé à partir de 24 semaines, est-ce que le rqap prendrait aussi mes semaines sans solde pour faire le calcul ou il calculerait avec mon congé de maternité??? sinon je dois faire 16 semaines avec salaire avant de prendre mon congé?

j'espere que je suis claire!! Wink

merci!

Sasha 

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Bellemarie

Inscrit le :
27 sept. 2009

Posté le: 29 septembre 2009 12:41:33 EDT  
Ouff...merci beaucoup!
Je crois que je vais appeler au RQAP...tout ca dépasse mes compétences!hihih! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 29 septembre 2009 12:02:29 EDT  
marilune : Non les périodes d'assurance emploi ne sont pas considérées comme du congé sans solde. D'après ce que tu me dis je ne vois pas pourquoi le RQAP aurait un problème avec ton dossier; tu auras des gains d'emploi en août-septembre et peut-être octobre 2009 pour probablement une dizaine de semaines; en autant que ton RQAP débute avant juin 2010 tout devrait être correct car ils peuvent reculer jusqu'à 2 ans, donc en juin 2008 où tu as reçu des gains de travail jusqu'à la fin de ce mois. Sinon tu peux attendre 1 ou 2 mois pour les essais comme ça tu es sûre d'avoir 16 semaines de gains de travail.

Bellemarie : Alors la période de référence pour le calcul de ta prestation du RQAP devrait se faire sur les gains de travail gagnés du 21 décembre 2008 au 20 juin 2009. Regarde sur tes relevés d'emploi, est-ce que toutes tes petites cases sont remplies avec des montants hebdos ou bien est-ce que c'est seulement les cases 15A et 15B qui sont remplies? Pour l'emploi à l'école, c'est le total de ta case 15B qui compte; pour le resto tu dois soustraire la dernière semaine (la #26 dans les petites cases) du total 15B et pour le centre jeunesse tu dois en enlever 6... c'est pas simple. Tu peux appeler au RQAP avec tes 3 relevés en mains et donner la date de fin de tes 3 emplois. Demande-leur comment ils vont procéder, en spécifiant que tu es sur le chômage depuis fin juin pour ne pas qu'ils considèrent ces semaines comme du congé sans solde.

angelfall : Ne sois pas gênée du tout de téléphoner à la CSST; tu dois absolument parler à ton agent et mentionner qu'il y a eu fausse déclaration car tout employeur doit OBLIGATOIREMENT se conformer aux recommandations émises sur le certificat visant le retrait préventif sous peine de sanctions. C'est la Loi. Penses à ton bébé, si c'est dangereux dis-le et ton employeur ne peut pas te réprimander pour cela. Tu as aussi le droit d'effectuer un refus de travail.

Bonne chance! 

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cathjobin

Inscrit le :
04 août 2009

Posté le: 28 septembre 2009 19:54:06 EDT  
fausse déclaration
Voilà, j'ai fait une demande de retrait préventif que j'ai remis à mon employeur dès le lendemain. Lorsque la CSST a communiquer avec, ma directrice lui a raconté que depuis le début de ma grossesse je ne faisais que du travail de bureau, soit de l'informatique. Cela est totalement faux puisque (comme je suis technicienne en environnement) j'effectuais des sortie sur le terrain en milieu accidenté manipulant des échantillons d'eau contaminé. Mon médecin m'a dit de contacter la csst pour lui faire part de cela. Que me suggérez vous ? Cela me met un peu mal a l'aise, mais je ne veux pas me faire avoir par mon employeur qui va tout de même m'envoyer sur le terrain ! Nous ne sommes pas protégée et la csst croit toujours plus l'employeur qui eux ne veulent pas voir leur taux hausser ! Je trouve sa vraiment moche et mon médecin aussi ! 

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Bellemarie

Inscrit le :
27 sept. 2009

Posté le: 28 septembre 2009 16:13:19 EDT  
Merci Liliducci!

Oui tu es très claire, mais ce n'est pas évident à compter!!!

Les dates de fin des emplois respectifs sont les suivantes:

Centre: 9 mai 2009
Resto: 13 juin 2009
École: 20 juin 2009

Il y a seulement le centre où j'avais un salaire fixe, les deux autres emplois, c'était variables...

Crois-tu qu'en appelant au RQAP ils pourraient me le calculer??

Merci beaucoup de ton aide! 

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marilune15

Inscrit le :
05 mai 2008

Posté le: 28 septembre 2009 12:42:50 EDT  
Merci Liliducci,

En fait à ma première grossesse,je n'avais pas de retrait préventif mais cette fois-ci à cause de la grippe A je serais en retrait pratiquement immédiat. Je prends mes infos tout de suite parce que à nos premiers essais je suis tombé enceinte du premier coup et on ne s'y attendait pas du tout.

Pour résumé, j'ai travaillé toute l'année scolaire 2007-2008 jusqu'en juin. À la fin juin j'étais sur l'assurance emploi et ce jusqu'au début de mon congé de maternité en octobre 2008. J'ai fait arrêter mon RQAP pour recommencer à travailler à la fin août car je voulais commencer l'année scolaire avec mes élèves. Cette fois-ci je suis à 75 % de tâche. Est-ce que le chômage est considéré comme sans solde???? D'après ce que je dis est-ce que j'aurais droit à l'article 31,1.

Merci encore!!! 

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