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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

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Clématite Bleue

Inscrit le :
17 mars 2008

Posté le: 27 décembre 2010 21:51:06 EST  
Bonjour Liliducci!

Je vais prendre mon 2ème RQAP en janvier prochain et dans les 52 dernières semaines, je vais avoir eu 24 semaines de travail assurables, dans 3 différents emplois, avec 3 différents salaires (tant salariée que à l'heure).

Comment le RQAP va calculer le montant hebdomadaire? Ils vont faire le total des revenus et le diviser par 24 semaines tout simplement?

Merci!  

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meylee

Inscrit le :
27 déc. 2010

Posté le: 27 décembre 2010 19:17:22 EST  
Quatre enfants sans perte de revenu
Boujour Liliducci,

Au travail c'est retrait préventif automatique(grossesse et allaitement), j'ai deux enfants et mon plus jeune va avoir 18 mois le 17 janvier 2011(allaité), nous voulons avoir deux autres enfants le plus tôt possible. Je suis partie (retrait préventif) complètement du travaille autour du 21 mars 2008 et je suis retombé en retrait préventif grossesse alors que j'allaitais encore en janvier 2009.
Je serai de retour au travaille le 15 janvier 2011.

Étant donné que j'ai déjà deux grossesses collé,
Combien de semaines(40hrs) dois-je travailler pour ne pas être pénalisé quand je retomberai enceinte?

Un gros merci à l'avance !  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 27 décembre 2010 18:45:30 EST  
Oui tu auras droit à ton congé du RQAP même si la raison de ton relevé d'emploi est départ volontaire et non congé maternité. Le congé est calculé sur les gains antérieurs, peu importe la raison du relevé d'emploi. 

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*lili*

Inscrit le :
26 déc. 2010

Posté le: 26 décembre 2010 21:57:41 EST  
Démission
Bonjour,

Je croise mes doigts que vous pourriez répondre à ma question.
Voici ma situation:
Je suis enceinte présentement de 21 semaines, mon conjoint est militaire. J'ai un emploi à temps plein présentement, par contre mon conjoint sera transféré cet été. Je vais donc devoir démissionner de mon travail lorsque je partirai en congé de maternité. Est-ce que j'ai le droit quand-même à un revenu durant mon congé?
Un gros merci pour ta réponse. 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 22 décembre 2010 18:58:45 EST  
L'employeur est OBLIGÉ de se conformer à toutes les recommandations émises sur le certificat; soit il te réaffecte sécuritairement, soit il te retire si la réaffectation est impossible.

Contacte ton bureau CSST local et fais un refus de travail.

Explique ta situation en détails, comme quoi tu as remis ton certificat à XX date et que l'employeur ne se conforme pas aux recommandations.

Bonne chance! 

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shayma

Inscrit le :
18 avr. 2009

Posté le: 22 décembre 2010 18:06:40 EST  
bonjour
je voulais savoir quel etais mes recours si mon employeur refusait mon retrait preventif, ça fais un mois et demi que je lui ai donner mon papier et il n'a rien changer a mon poste et ne m'a proposer aucune réaffectation. je lui en ai reparler mais rien, il me dit, on vas y penser mais ne change rien et ne me retire pas. moi j'ai de plus en plus mal au dos, j'ai le nerf sciatique qui bloque et des crampes au ventre j'en peu pus et je sais pu quoi faIRE
merci 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 19 décembre 2010 13:20:15 EST  
Salut Missa,

Je suis désolée pour toi que le refus de ta patronne ne soit pas accepté. Si tu avais pu commencer ton retrait préventif tout de suite après ton 1er parental, alors tu n'auras pas eu de sans solde et le RQAP aurait été obligé de te verser les mêmes montants qu'à ton premier congé. Tu n'aurais pas été pénalisée du tout. Ta patronne aurait pu faire un effort car de toute façon c'Est pas elle qui te payait , c'est la CSST! Et les prestations de retrait préventif sont imputées à l'ensemble des employeurs de son unité et pas directement à elle donc ce ne pouvait pas être un argument.Ça vaudrait la peine de lui dire qu'elle est poche pas mal Confused En tout cas...

Joyeuses fêtes à toi et à ta famille!  

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Pinchukette

Inscrit le :
23 juin 2009

Posté le: 19 décembre 2010 10:56:50 EST  
Je continu ici Razz
En bref il vont retourner 2 ans en arrière donc, en decembre 2008 trouver des semaine de travail. Il y en à car je suis tomber sur mon premier retrait en janvier 09. Donc environs 1 mois 1mois et demi. Il vont prendre cest semaine de salaire la, plus le 5 jours payer par ma boss et le divisé sur 16 semaines lol, Donc j'aurai environs 50$ de rqap par semaine. Wow. Une chance que mon conjoint à un bon salaire. Donc je vais prendre les 18 semaine maternité que j'ai droit et mon conjoint vas prendre ses 5 paternité plus tout le congé parental. Je prendrai quand même mon année avec lui, mais sans salaire... sauf les prestation pour enfant du gouv. fiouf au moin il y a sa Wink Donc en gros. Je suis accepter au rqap sa limite parce qu'il ont trouver 1 mois travailler en retournant 2 ans en arriere. je vais prendre ce qu'il me donne.... Merci encore pour tout tes conseils et j'espère que sa aidera aussi d'autre maman qui seront meler dans tout ses démarche la, apres un sans solde... Smile Bonne journée à toi . Very Happy  

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Pinchukette

Inscrit le :
23 juin 2009

Posté le: 19 décembre 2010 10:51:24 EST  
Re-bonjour Lilliduci Smile
Finalement, j'en suis rendu à bout et je vais savoir ce qui ce passe... Mon retrait c'est terminé hier et j'ai téléphoner au rqap ce matin. Apres avoir expliquer ma situation, il m'ont dit que un sans solde, reste un sans solde donc des semaines sans salaire, et même si j'ai fait un tentative de retour qui ma été refuer et que j'avais une lettre par écrit de ma patronne, il en tiendrai pas compte! Donc,étant donner qua ma seconde grossesse mon 1 er rqap était terminé depuis deux mois, je n'est pas droit à l'article 31.1. Elle m'a dit, que pour être éligible, fallait sois que jétait sur mon premier rqap quand je suis tomber enceinte ou soi que je retourne travaillé. Je lui es expliqué que je pouvais quand meme pas casser un bras à ma boss, pour qu'elle me reprenne mais il peuve rien faire. Quand j'y pense, meme si ma patronne avais accepter mon retour en juin, j'aurai probablement pas été plus avantagé étant donner que les semaine de csst compte pas comme des semaine de travail...  

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KeRryMe

Inscrit le :
23 nov. 2007

Posté le: 19 décembre 2010 06:52:31 EST  
Liliducci: oups oui je me suis trompé sur le régime.
Merci beaucoup pour tes réponses, je suis vraiment contente Very Happy

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 décembre 2010 19:56:22 EST  
ah et je n'ai pas répondu à ta dernière question: oui il a le droit de prendre juste la moitié si c'est ce que vous désirez et ne jamais prendre le reste des semaines, c'est max 28 avec le paternité combiné et vous pouvez prendre le nombre qui vous convient 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 décembre 2010 19:55:15 EST  
Salut kerryme,

Si ton conjoint veut prendre 3 semaines de paternité et 25 semaines de parental, alors c'est le régime particulier dont tu me parles.

Les 28 semaines au total doivent être prises dans la première année de vie de l'enfant. Oui, ton conjoint a le droit de fractionner le congé au niveau du RQAP, cependant cela ne veut pas dire que son employeur va accepter qu'il parte 3 fois en congé. Il faudrait qu'il en discute d'abord avec son patron pour voir si cela est acceptable au niveau des opérations de l'entreprise. Et il doit faire sa demande à son supérieur par écrit, en inscrivant les dates précises de ses congés.

Si c'est accepté alors pas de problème à procéder de la sorte.

Bonne soirée Smile

 

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KeRryMe

Inscrit le :
23 nov. 2007

Posté le: 17 décembre 2010 11:04:20 EST  
Bonjour,

Je suis maman à la maison. J'aimerais savoir si mon conjoint peut prendre séparément les congés du rqap.
Je veux dire au début (on prendrait le régime de base) il prendrait ses 3 semaines, mais ensuite il pourrait prendre le parental vu que moi je ne peux pas le prendre. Mais c'est 25 semaines, il ne voudrait pas le prendre au complet d'un coup. Il travaille en informatique et il y a tellement souvent de nouvelles choses que partir aussi longtemps d'un coup, il serait assez mêlé en retournant travailler.

Peut-il prendre par exemple 10 semaines, retourner travailler un mois, un autre 10 semaines, retourner travailler un mois, ensuite les 5 dernières semaines ?

Ou sinon peut-il prendre seulement une partie du parental ? Par exemple la moitié et ne jamais prendre l'autre partie ?

Comment ça fonctionne ?

Merci beaucoup 

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bellarosa

Inscrit le :
06 sept. 2010

Posté le: 13 décembre 2010 21:21:39 EST  
Parfait. Merci beaucoup c'est ce que nous allons faire. 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 11 décembre 2010 22:09:38 EST  
Bonsoir,

Tu peux dire à ton conjoint de faire sa demande au RQAP d'abord; ça prendra environ 2 semaine pour le traitement et il recevra alors son détail des prestations (si c'est fait sur le web c'est encore plus rapide car tu peux l'imprimer directement à partir de ton compte sur le site web du RQAP). Quand il aura son détail des prestations avec les dates de début et de fin de son congé de paternité, il peut aller au bureau d'assurance emploi avec ce document ainsi que son relevé d'emploi et il dira qu'il veut faire une demande de chômage pour manque de travail à partir de X date. Sa demande sera alors faite dans le délai de 4 semaines demandé.

Bonne chance! 

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bellarosa

Inscrit le :
06 sept. 2010

Posté le: 10 décembre 2010 22:31:31 EST  
Bonjour! J'ai besoin de votre aide. Je vous explique le plus brievement possible la situation. Ma fille est né en juin 2010, mon conjoint n'a pas encore pris ses 5 semaines de paternité. Il arretera de travailler vendredi prochain pour cause de manque de travail. Je voulais alors qu'il prenne ses semaines de paternité et ensuite faire sa demande de chomage mais le chomage exige que la demande soit faite dans les 4 semaines suivant la date de la cessation d'emploi.

Donc, est-ce possible de faire les 2 demandes en meme temps pour que le dossier soit ouvert, de recevoir premierement ses semaines de partenité et ensuite, de faire ses 2 semaines d'attente et de recevoir ses paiements du chomage (une fois son congé parental fini)??? Je sais tres bien qu'on ne peut pas recevoir des paiements des 2 régimes en meme temps et ce n'est pas ce que je cherche a faire(juste pour préciser), je sais aussi qu'il faudra déclarer les montants recus du RQAP au chomage lors de ses déclarations aux 2 semaines mais pensez vous que l'on peut faire ca??? Un tres gros merci a vous de prendre le temps de me répondre. 

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Rachelou

Inscrit le :
11 août 2010

Posté le: 9 décembre 2010 11:27:50 EST  
Merci,

J'ai rendez vous avec lui ce soir, je vais voir si il a rempli les papiers ou non. Si on peut pas s'entendre je déposerais une plainte malheureusement, puisque c'est sa responsabilité de au moins lire le rapport.

Merci pour les renseignements 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 7 décembre 2010 15:23:16 EST  
Bonjour Rachelou,

Je ne comprend pas trop ta question.. mais je peux te dire la procédure. Tu as reçu ton certificat visant le retrait préventif. Ta tâche #1 est de donner la copie à ton employeur. C'est à lui ensuite à prendre une décision si oui ou non il peut te réaffecter, selon toutes les recommandations émises sur le rapport PMSD. S'il peut enrayer tous les dangers, il a le droit de te réaffecter, ce n'est pas toi qui dit à ton employeur si oui ou non tu veux travailler... L'employeur doit ensuite aviser la CSST sur la décision prise, à savoir si c'est retrait immédiat ou réaffectation, et jusqu'à quelle date. Si jamais ton employeur dit te réaffecter mais qu'il ne suit pas les recommandations, alors là tu peux contacter ton agent CSST et porter plainte, ou faire un refus de travail. Mais à prime abord c'est la responsabilité de l'employeur de tenir compte du rapport et de se prononcer.

Bonne journée Smile  

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Rachelou

Inscrit le :
11 août 2010

Posté le: 6 décembre 2010 10:25:30 EST  
Bonjour Liliducci,

Merci de prendre le temps de nous répondre, j'ai suivit tes conseils pour mon congé préventif, mais là je sais pas trop quoi faire. Je m'explique, je suis vendeuse, et enceinte de 5 mois et demi. La semaine dernier j'ai fais faire mon dossier de congé préventif, qui préconisé un retrait immédiat. J'ai averti mon employeur et je lui est donné ma lettre avec mon dossier à remplir. Sauf que dimanche, il n'avait pas même ouvert le courrier, et on c'est fâché, il ne comprenne pas que je veuille pas aller manger à la cave (pas chauffé et avec un escalier dangereux). Je lui est dis que il n'avait aucun respect pour mon état, que je ne voulais plus travaillé, j'étais à bout, après 8 h de boulot debout sans pause, il me semble que c'est assez. J'ai peur que il ne remplisse pas correctement mon dossier, quels sont mes recours, est il obliger de remplir le papier, suis je protégé par ce papier?

Merci de m'aider 

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DouceFleur

Inscrit le :
09 juin 2010

Posté le: 24 novembre 2010 12:29:24 EST  
Bonjour Liliducci,

Je voulais te remercier, j'ai fais des démarches auprès de l'assurance-emploi et effectivement comme je suis apte à travailler j'aurai le droit d'avoir du chômage jusqu'à l'accouchement, un gros soulagement!

Merci encore! 

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