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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

Auteur Message

Loraine

Inscrit le :
12 janv. 2010

Posté le: 28 avril 2010 16:32:39 EDT  
Je suis en congé maladie jusqu'à DPA et je suis en congé maternité après. Mon patron me doit 450$ pour de vacance. Je voudrai démissionner une fois je mon congé maternité. Question : s'il me paye me vacance je vais être pénalisé en rpap? Il est mieux que j'attente la fin de mon congé?

merci pour ton aide!!!!!!! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 28 avril 2010 14:54:29 EDT  
Bordel de forum qui saute Rolling Eyes

Tout ça pour dire que si ton employeur ne peut pas te réaffecter et que ton médecin te met en arrêt de travail, tu peux prendre tes semaines de chômage maladie (15 max) ou bien aller sur l'assurance salaire offerte par ton employeur, si tu en as une (l'assureur est toujours le premier payeur, si tu es refusée alors tu peux aller au chômage).

Tu peux toujours essayer de remplir un certificat visant le retrait préventif et envoyer une demande à la CSST mais je doute fort que ce soit accepté. En tout cas tu ne peux pas mettre ta symphise pubienne comme raison de demander le retrait; tu dois mettre des facteurs comme: longues heures de travail, pauses inadéquates, assise trop longtemps, danger sur la route, etc... des trucs qui ont rapport avec le travail et non ta fatigue ou tes bobos personnels Wink

Bonne chance! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 28 avril 2010 14:51:15 EDT  
Bonjour Jubidou,

En effet, si tu es sous juridiction ontarienne, tu n'as pas droit a la CSST. Au fait, est-ce que ton employeur te fait cotiser au RQAP etant donne que tu habites au Quebec? J'espere que oui, si tu veux avoir ton congé payé, il faut que tu y cotises! Wink

De toute façon, pour avoir droit au retrait préventif, il faut que ce soit les facteurs ergonomiques du milieu de travail qui causent un danger pour la grossesse, et non une condition personnelle de la travailleuse . Bien que ta symphise pubienne nuise à ton travail et soit douloureuse, elle ne représente pas un facteur environnemental à ton lieu de travail; pour bénéficier du retrait préventif, il faut être apte médicalement à effectuer son travail, et ta condition personnelle t'empêche d'effectuer ton plein travail.

Au Québec, il y a le programme de réaffectation de la travailleuse enceinte offert par la CSST, ce qui aurait forcé ton employeur à te trouver d'autres tâches pour te maintenir en emploi, si, par exemple, le facteur 'sur la route' serait contre-indiqué pour ta grossesse (exe: position assise trop longue, risque d'accidents de la route, etc...) En Ontario, il n'y a pas de programme pour une maternité sans danger, mais d'habitude les employeurs essaient d'accomoder le plus possible les femmes enceintes. Tu peux toujours contacter la WSIB (workplace safety and insurance board) pour te renseigner sur les obligations de l'emploeur.

 

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Jubidou

Inscrit le :
31 mars 2008

Posté le: 28 avril 2010 07:47:58 EDT  
Wow Liliducci, c'est dont bien gentil de prendre le temps de répondre aux questions comme ca.

ALors voici ma situation :)

Je suis représentante sur la route, j'ai presque 29 semaines de faite.

J'ai une symphise pubienne qui me fait souffrir terriblement. Au début ca pouvait aller, mais depuis 2 semaines, j'ai de la misère a marcher, monter dans ma van (et on s'entends que je dois monter-descendre-monter-descendre chaques jours quelques fois.) Bref, c'est comme si je passe mes journées a magasiner...tellement je marche etc.

Le hic, mon employeur est ontarien (chèques de paye de l'Ontario) et d'après la dame a la CSST je n'aie pas droit au retrait préventif a cause de cela. Sad J'ai appeller hier et ils m'ont dit de m'essayer quand même, qu'ils allaient étudier mon dossier. Je ne suis pas très optimiste :(

Est ce que ma seule autre option est le chômage payé a 55% de mon salaire, il me semble que c'est très injuste, mais si je n'aie pas le choix :(

Mon boss me dit de faire ce que je peux, mais je me sens mal de rester chez moi a seulement répondre au téléphone. De plus, la grosse saison a débuté pour mon emploie et je ne peux pas être disponible comme je le veux. Au début de ma grossesse, ma DRE a signé un papier pour réafectation de tâche, mais mon employeur n'a pas voulu...

Ca ne me tente pas d'aller sur le chômage, mais si c'est la seule solution.

Merci BEAUCOUP :)

 

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mariemarie

Inscrit le :
30 mai 2008

Posté le: 27 avril 2010 21:20:40 EDT  
Merci beaucoup Liliducci, ca confirme ma décision. Oui ça va me coûter une journée à mes frais, mais je veux être certaine qu'il n'y aura pas de doute sur mon niveau d'indemnisation de l'employeur.

Merci encore !

mariemarie 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 27 avril 2010 18:57:52 EDT  
Bonsoir marie,

Ton raisonnement est bon; peu importe la journee ou tu termines de travailler ton RQAP commence le dimanche suivant; la compensation de ton employeur commence aussi le dimanche suivant (semaines civiles completes). Pour ta journee du vendredi, peux-tu prendre autre chose, comme par exemple, une journee de vacances ou un conge mobile ou une journee de maladie? Sinon cette journee est a tes frais (pas trop grave quand notre conge est comblee a 100%... chanceuse!)

Ton employeur te versera la difference entre ce que le RQAP te paie et ta remun habituelle, sur presentation de ton detail des prestations du RQAP. Comme le RQAP fait des semaines completes, alors ton employeur fera la meme chose, pour la duree du conge, qui lui commence le dimanche 30 mai 2010. La compensation n'a pas rapport avec les semaines anterieures a ton conge. Wink

Bonne soiree! 

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mariemarie

Inscrit le :
30 mai 2008

Posté le: 27 avril 2010 11:56:23 EDT  
Allo Liliducci

D'abord, merci pour ton implication ici, c'est vraiment super, j'ai trouvé plusieurs réponses à mes questions déjà, mais là j'en ai une un peu plus pointue pour toi.

Je travaille au fédéral et je prévois quitter au plus tard le 27 mai, qui est un jeudi. (j'ai une affectation intérimaire qui se termine le 28 mai, si je quitte après la fin de mon affectation l'indemnité de mon employeur sera à mon niveau substantif, mais si je quitte avant je serai indemnisée à ce niveau alors c'est avantageux pour moi).

Ma conseillère en RH se demande comment le RQAP traitera ma demande si la première journée de mon congé est le vendredi plutôt que le lundi, comme tout le monde?

Si j'ai bien compris : Le jour ou je termine de travailler n'a pas vraiment d'impact pour le RQAP puisque de toute façon le congé débute au plus tôt le dimanche suivant. Le pire qui peut arriver est que ma rémunération pour ma dernière semaine soit de 4 jours au lieu de 5 et que ca soit reflété sur le relevé d'emploi. Mais pour moi ca n'a pas d'impact puisque j'ai une compensation de mon employeur pour toute la durée de mon congé. C'est correct ?

Reste à savoir comment mon employeur va traiter ça - est-ce que ma première semaine sera la même que celle du RQAP, ou la semaine précédente puisque c'est le vendredi qui sera le début de mon congé non-payé. As-tu de l'info à ce sujet ?

Merci !  

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Christia

Inscrit le :
16 sept. 2007

Posté le: 26 avril 2010 08:02:12 EDT  
Merci Merci Merci pour les renseignements ! C'est très très apprécié Very Happy  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 avril 2010 07:12:50 EDT  
oui c'est une bonne solution, avec 13 semaines tu auras un nouveau recalcul de ton conge Wink  

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Christia

Inscrit le :
16 sept. 2007

Posté le: 25 avril 2010 21:30:59 EDT  
Merci encore Liliducci. Honnêtement je ne suis pas très convaincue que mon employeur accepte avec joie mon retour plus tôt car disons que j'ai ''négocié'' très fort pour avoir ce sans-solde. Et ça m'occasionnerais aussi beaucoup de problème de logistique pour la garde de ma fille. Mais on verra... Pour ce qui est de mon arrêt de travail pour ma grossesse, je ne crois pas non plus que mon médecin accepterait de me le signer si tôt...
À la limite si je travaille 8 semaines et je prends mes 5 semaines de vacances payées pour un total de 13 semaines avec salaire ... est-ce que les 13 semaines seront compté dans mon RQAP ? S'il ne m'en manque que 3 pour mon total de 16 ce ne sera quand même pas si pire pour moi.  

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Anonyme

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 25 avril 2010 07:06:06 EDT  
Merci Liliducci Razz Je vais essayer de voir avec elle si je peut r'avoir l'autre relevé et commencé mon RQAP le 30 mai, sinon ben je vais rester au 16 mai (Si tu dis que je n'aurais pas de problème) Razz

Moi non plus je comprends pas pourquoi elle à fait ça comme ça Confused

Bonne journée à toi Smile  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 24 avril 2010 19:06:35 EDT  
annie: Ben voyons donc depuis l'temps qu'on se parle j'aurais jamais pense que tu sois bete Wink Moi je pense que ta madame boss elle essaie d'en faire passe une tite vite, parce que tes 'cheques' ne sont en fait que des paies cash qui ne sont pas incluses dans ton releve d'emploi.. etk ca ne me semble pas. IL est correct ton releve, tu peux commencer ton RQAP le 16 mai mais mettons que c'est sur la frange du tapis Wink

christia: en fait je me suis mal exprimee... faudrait que tu dises a ton employeur que finalement tu ne veux pas prendre de sans solde, mais qu'a la place tu apportes ton papier medical d'incapacite de travail pour pas avoir de semaines a 'zero'; parce que pour le calcul du RQAP, tout ce qui est chomage-maladie, CSST, assurance-salaire ne compte pas dans le calcul de la prestation; ils reculent plus loin pour aller chercher des gains de travail (donc dans ton cas le RQAP te verserait les memes prestations puisque tes gains de travail seraient les memes qu'a la premiere grossesse)

Ca c'est si tu retournes pas du tout au travail. Es-tu sure de vouloir prendre un sans solde jusqu'en septembre? t'es p-e mieux de travailler cet ete et ensuite de tomber sur l'assurance-salaire jusqu'a temps que tu refasses une demande au RQAP? 

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Verr

Inscrit le :
02 nov. 2008

Posté le: 24 avril 2010 08:22:31 EDT  
Merci liliducci, ca ma rassure... je n'ai pas voulu tout lui dire pcq je ne voulais pas me faire couper pour quelques dollars de plus par semaine... dan le passé je me suis fait avoir 2X par l'assurance chomage parce que j'ai été trop honnête donc je suis prudente maintenant... 

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Anonyme

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 24 avril 2010 08:08:22 EDT  
Désoler j'essaie d'éditer mon message pour mette des smileys parce que je veux pas que mon message te semble bête ou quoi que ce soit mais je suis pas capable ça bug Embarassed

Donc r'ajoute des smileys gener un peu partout Wink Embarassed  

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Christia

Inscrit le :
16 sept. 2007

Posté le: 24 avril 2010 08:06:28 EDT  
Merci beaucoup pour la réponse mais d'ici à ce que je retourne travailler je ne peux pas demander d'être sur l'assurance salaire avant mon retour le 1er septembre ? Et si je suis sur l'assurance salaire (60 % de mon salaire) mon RAPQ sera t-il à 55% de mon 60% ???  

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Anonyme

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 24 avril 2010 08:05:25 EDT  
Merci pour ta réponse.

Je sais pas je trouve ça bizarre depuis que je suis la. Mais bon je sais pas trop non plus comment ça marche. Parce que nos vacance, elle nous paies comme notre semaine normal mais seulement ont rentre pas donc.

Donc pour le avant, j'avais une paie dater du 27 mai pour la semaine 16 mai au 29 mai (Ont est payé au 2 semaines) Mais je ne rentrais plus après le 14 mai. Et elle avait inscrit seulement un montant à la case 15b (Comme si au fait j'aurais arrêter de travailler le 28 mai)

Maintenant elle a ecrit encore seulement un montant à la case 15b et elle m'a fait 2 chèque dater du 13 mai (C'est des chèques fait d'avance)

En tout cas je sais que je suis peut-être pas très clair, mais comme je t'ai dit plus haut moi aussi je trouve ça bizarre mais je sais pas trop comment ça marche.
 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 24 avril 2010 07:38:20 EDT  
Verr: Eh ben voila, c'est sur que si tu ne dis pas tout a la CSST ils ne comprendront pas ta situation! C'est normal que la dame te dit que c'est pas correct d'aller se chercher un autre boulot secondaire APRES avoir ete accepte en retrait preventif.. mais si tu lui dis qu'AVANT ton retrait, tu effectuais deja un petit travail autonome, alors ca n'affecte en rien ta situation. Tu etais deja habituee a ce double revenu, c'est pas comme si tu voulais simplement combler ton temps en faisant plus d'argent pendant que tu es payee a 90% de ton salaire regulier! Tu peux toujours leur raconter tout comme il le faut, mais c'est pas necessaire non plus car tu n'es pas retiree de ton travail pour ton job secondaire que tu faisais deja. 

Tu peux mentionner que tu ne fais pas plus d'heures ni de cash a ton travail autonome depuis que tu es a la maison, que c'est un revenu d'appoint comme avant, et tu devrais pas avoir de troubles. 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 24 avril 2010 07:35:06 EDT  
Annie: Heu... ben... Surprised C'est pas tout a fait 'legal' ca... Je comprends pas pourquoi elle veut faire ca? D'abord, tu devrais pas avoir ton releve en main puisque la paie de la s/f le 15 mai n'est pas encore produite, et ensuite ben si elle inclut 3 semaines de paie dans une case ca se fait pas sous la meme table d'imposition... Me semble que si elle veut etre dans les regles faudrait qu'elle te verse tes 2 semaines de vacances en 'non chomees', donc taxees davantage, ce qui n'est pas necessairement avantageux pour toi.. Si ta DPA est le 1er juin, c'est ok de commencer ton RQAP le 16 mai si tu le veux, mais pourquoi tu prendrais pas tes vacances a la fin de ton 40 semaines? En tout cas c'est pas que ca te ferait des troubles, c'est juste bizarre... Confused Tu aurais pu finir le 30 avril aussi, et prendre tes vacances du 1er au 15 mai Wink

Christia: Bien oui tant que tu retravailleras tu auras ton RQAP, par contre peut-etre pas la plein montant puisqu'il y aura des semaines de conge sans solde dans ta periode de reference.. si tu travailles 16 semaines, tout va etre ok, si c'est moins que ca il se peut que tu sois un peu penalisee. Tant qu'a prendre du sans solde, etant donne que tu es deja enceinte, essaie plutot d'avoir un papier de ton medecin pour un conge de maladie Wink Si tu as de l'assurance salaire a ton boulot, prends-le, sinon au moins ton absence du travail sera justifiee pour le RQAP et ce ne sera plus du simple conge sans solde Wink  

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Verr

Inscrit le :
02 nov. 2008

Posté le: 23 avril 2010 15:26:26 EDT  
Liliducci, ben en fait je lui ai dit que je prévoyais peut etre commencer a faire de la vente comme travailleuse autonome et elle m'a dit que je pouvais pas faire ca parce que sinon tout le monde se trouverait un autre emploi non dangereux sur la csst... j'ai pas dit que je le faisais déja... et j'ai pas mentionné que c'Était pas du tout dans le meme domaine, j'ai pas donné beaucoup de détails pour pas que ca m'occasionne de problème... 

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Christia

Inscrit le :
16 sept. 2007

Posté le: 23 avril 2010 14:31:06 EDT  
Bonjour Lilidiucci,


J'ai une petite question pour toi ?

Je termine en théorie mon congé de maternité le 4 mai prochain (RAPQ le 17 avril) mais j'ai demandé à mon employeur il y a quelques semaines un congé sans-solde jusqu'en septembre et il me fût accordé.

Je viens d'apprendre il y a quelques jours que je suis de nouveau enceinte et que ma DPA est le 19-20 décembre. Vais-je avoir encore droit au RAPQ à cette grossesse-ci puisque je ne travaillerai que sept-oct et peut-être novembre si la santé le permet car j'ai eu un préma de 32 sem et mon médecin m'a dit qu'il m'arrêterait probablement tôt à la prochaine grossesse ? Si non que dois-je faire pour y avoir droit ?

Un gros merci à l'avance,
Christia  

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