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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

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Dakari

Inscrit le :
04 févr. 2008

Posté le: 1 février 2009 09:28:07 EST  
Bonjour liliducci

J'ai regarder vite le post, mais je n'ai pas le courage de tout lire alors je pose ma question en espérant que tu n'y a pas trop répondu souvent :)

J'ai travaillé toute l'année à 4 jours par semaine dans un CSSS. Par contre, en mai et pour l'été, il y a des chances que je travaille seulement de 1 à 2 journée par semaine, pour du remplacement occasionnel Sad. Le RQAP calcul t'il seulement les 26 dernière semaine travaillé? Pouvons-nous demandé les meilleures semaine travaillé? J'ai peur de me faire un peu avoir d'avoir travaillé presque a temps complet pendant presque 2 ans et d'avoir des prestations de temps partiels à 70%-55% durant m,on congé pour les derniers mois que j'ai fait...

C'est vraiment gentil de répondr eà nos questions Smile 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 30 janvier 2009 17:21:37 EST  
Bonjour cocinelle12,

Bien en fait il y a 4 ou 5 déductions sur ta prestation CSST (AE, RRQ, impot prov, impot fed) et tu recois 90% de ta prestation nette. Les déductions étant déjà prises, tu ne devrais pas avoir de grosses surprises. As-tu recu du RQAP? Parce que sur le RQAP ils enlèvent uniquement de l'impot prov et féd mais pas le reste, ce qui signifie que ca arrive pour certaines que leurs seuils des autres déductions ne soit pas atteint pour leur tranche de revenu, c'est pour ca qu'ils doivent de l'argent en fin d'année.

Au fait, l'année d'imposition 2008 est maintenant disponible sur www.impotexpert.ca. Vous pouvez entrer vos chiffres et faire une simulation de résultat d'impot. Utilisez votre dernier talon de paie de votre employeur ainsi que votre relevé fiscal du RQAP et/ou de la CSST (recu par la poste, ou sur votre dossier web du RQAP pour celles qui sont inscrites). Les chiffres seront provisoires mais ca vous donnera une idée; peut-etre que certaines décideront de contribuer d'avantage à leur REER si elles ont de l'impot à payer.

Moi je suis super contente je vais avoir un retour! Very Happy  

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cocinelle12

Inscrit le :
25 mars 2008

Posté le: 30 janvier 2009 15:30:57 EST  
csst non imposable?
bonjour liliducci!
surement que ma question a deja été posée..mais je voudrais me faire éclairer...parce que je lis d'autres post...et cela me mêle sur ce que certains disent a propos de la csst...
bon jai été en retrait prévenit pendant 9 mois..jai eu de la csst...je sais que c'est non IMPOSABLE...mais qu'est ce que cela veut dire au juste....
si c'est non imposable..on ne devrait pas s'attendre à avoir de grosses surprises pour les rapports d'impots non????
merci de m'éclairer!!!!! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 28 janvier 2009 22:32:03 EST  
Ouin @#$%(*&^ mets-en la tempete, je voulais faire une course pis j'ai du virer de bord... Rolling Eyes

coccitalie : Il n'y a pas de semaines minimales à faire pour avoir droit au retrait préventif; c'est géré par la CSST et toutes les salariées y ont droit, au meme titre que si c'était un accident de travail. Elle va recevoir 90% de son salaire net habituel; si ca ne fait pas longtemps qu'elle travaille là et qu'elle a un horaire irrégulier, l'employeur déclarera le salaire gagné depuis l'embauche. Si ce salaire est trop bas, la CSST va lui verser 90% de 40 hres au salaire minimum (520$ aux deux semaines environ).

Il faut dès maintenant qu'elle consulte un médecin et qu'elle demande un 'certificat visant le retrait préventif'.

mahélia :
1- Non pas de minimum de semaines travaillées; demande un certificat à ton médecin si tu es enceinte avant le 14 février.
2- Si tu retombes en retrait préventif directement, tu vas avoir accumulé 7 semaines de gains assurables (tes vacances). Le RQAP va reculer d'un an, mais ca va juste leur donner 7 semaines. Donc ils vont reculer de 2 ans, mais ca va leur donner du RQAP et de la CSST parce que tu étais en congé pour bb#1. Ils peuvent reculer sur 3 ans, alors dans ce cas ils prennent seulement 16 semaines de gains d'après moi, mais il peuvent carrément décider de juste te donner les memes prestations de nouveau.
3- Oui, mais comme j'ai mentionné ca se peut qu'ils ne comptent pas tes vacances et qu'ils te versent direct les memes prestations.
4- Pour la CSST, c'est selon le salaire annuel brut déclaré par ton employeur (fais-tu un horaire régulier)? Pour le RQAP c'est comme j'ai mentionné plus haut.

Bref, il n'y a pas de trous dans ton dossier, par cela je veux dire que tu n'as pas été en congé sans solde.
Tu as eu (et tu auras) un retrait, un congé maternité, des vacances, un autre retrait, et un autre congé maternité. Tes prestations seront d'après moi encore les memes.

Bonne soirée! 

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léalenny

Inscrit le :
27 juin 2006

Posté le: 28 janvier 2009 14:41:27 EST  
merci de ta réponse, c'est très clair..j'apprécie beaucoup
bonne tempête!!!! Very Happy  

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mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 28 janvier 2009 14:10:56 EST  
bon je recommence en esperant que sa va marcher

j'ai terminé mon congé de maternité le 27 décembre..a ce moment la j'étais enceinte donc je me cassais pas la tete je savais que mes prestations serais les même mais malheureusement j'ai perdu mon tit bb...donc je dois retourner au travail... a la fin demon congé j'ai décide de prendre mes vacances que j'avais d'accumulées au lieu de commencer mon retrait préventif...donc mes vacances sont du 28 décembre au 14 février se qui me donne 7 semaines...comme je veux tomber enceinte très bientot je voulais savoir comment vont fonctionner le calcul de mes prestations
1- pour la csst faut il avoir un minimum de semaine travaillé?(j'ai droit au retrait immédiatement)
2- pour le rqap combien de semaines doit-je travaillé 16 ou 26 pour avoir un rqap qui a de l 'allure?
3- est ce que mes 7 semaines de congé sont accumulées dans le 16 ou 26 semaine réglementaire?
4- si je tombe enceinte avant le16 semaines comment csst et rqap vont calculer mes prestations?

merci de ton aide et dsl pour les messages précèdent mon ordi a bugger 

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coccitalie

Inscrit le :
21 déc. 2006

Posté le: 28 janvier 2009 13:56:07 EST  
une copine à commencer à travailler il y a quelques temps et là oups! la cigogne est passé plus tot que prévue, elle a droit au retrait préventif, mais elle se demande combien faut-il que sa face de semaine quelle soit a l'emploi pour y avoir droit et a quoi resemblera son salaire. Elle ne travaillait aps avant. Merci 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 28 janvier 2009 12:35:14 EST  
mahélia tu sembles avoir des problèmes...
le congé maternité (18 semaines) est octroyé lors de fausses-couches mais seulement si tu as plus de 20 semaines de grossesse de faite

était-ce ton cas?  

léalenny : Bon pour la paie du 5 février, c'est pour tes s/f les 24 et 31 janvier, des semaine de travail complètes donc ta paie habituelle; pour la paie du 19 février ce sera une semaine à 100% et la deuxième à 90% de ton salaire net habituel. Là il faut faire attention si tes RH sont au courant ou non... c'est 90% du salaire net maximal assurable, sinon la CSST ne les remboursera pas. Mais ca c'est pas ton problème, s'il te verse plus que ce que la CSST paie et bien c'est eux qui seront dans le trou, profites-en! Ensuite le 5 mars tu auras ta 2e semaines à 90% (car l'employeur en paie 2).

Une fois que les paiements de l'employeur sont terminés, c'est la job des RH d'envoyer le formulaire à la CSST pour prise en charge du dossier. Les versements se font aux 2 semaines aussi. Donc tout dépend de la vitesse de croisière de ton responsable de paie pour savoir si tu vas avoir du délai dans ton dossier ou non.

voici le formulaire que ton employeur devra faire parvenir à la CSST:
http://www.csst.qc.ca/NR/rdonlyres/673C9E18-6FF5-40F8-98EF-4053EDCEF46E/4329/1095_.pdf

Tu recevras par la poste une lettre d'acceptation au programme 'Maternité sans danger' ainsi qu'un détail des prestations. Conserve cette lettre précieusement; les dates de début et fin de ton retrait préventif sont inscrites dessus (ca se termine 4 semaines avant ta DPA). Fais ta demande au RQAP le lendemain de la fin de ton retrait préventif.

Le dossier CSST en ligne est disponible uniquement pour les employeurs. Désolée...talonne ton boss pour savoir s'il a envoyé le document ou non. En passant, une fois les paiements terminés, les RH sont en mesure d'émettre ton relevé d'emploi. Demande-le tot et conserve-le pour ta demande au RQAP.

Bonne journée!  

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mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 28 janvier 2009 10:47:58 EST  
je reviens plus tard sa veux pas fonctionner Rolling Eyes hihi 

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mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 28 janvier 2009 10:46:42 EST  
gggggggrrrrrr mon message c est efface....

j ai terminer mon conge de maternite le 27 decembre a ce moment j etais enceinte donc pas de probleme mes prestations aurait ete les memes..mais j ai perdu mon tit bb....je n 

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mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 28 janvier 2009 10:33:36 EST  
Allo

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léalenny

Inscrit le :
27 juin 2006

Posté le: 27 janvier 2009 20:42:07 EST  
salut liliducci, je tenais juste à te donner un petit feedback..j'ai déposé mon certificat lundi à mon employeur. comme il ne peut pas me faire terminer à 21hrs je serai en retrait préventif total. cette semaine je vais terminer à 21hrs, le temps qu'il me remplace...YOUPPI....même si je suis consciente que plusieurs ferait ce que je ferais à ce salaire, je suis heureuse d'être en break complet...
j'ai eu ma paye la semaine passé, le 23 janvier et je dois en avoir une le 5 février, à quoi puis-je m'attendre
100% de ma réaffectation pour la première semaine et 90% de l'autre payée par l'employeur si j'ai bien compris??? Rolling Eyes
et après la csst embarque??? ai-je quelque chose à faire moi où c'est mes RH qui envoie tout à la csst???
finalement, puis-je aller avoir l'état de mon dossier en ligne, si oui où, car je dois dire que le site de la csst est TRÈÈÈS mal fait Confused
merci encore de tes conseils. bonne soirée 

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VILI

Inscrit le :
03 juil. 2008

Posté le: 27 janvier 2009 17:01:09 EST  
Merci! J'ai quand même envoyé mes documents de la SAAQ, le RQAP me l'a demandé, il y avait une section dans la demande de prestations où je devais inscrire si j'avais reçu des indemnités de la SAAQ dans les 52 dernières semaines.
Et non je n'ai pas reçu encore de paiement, mon employeur a BEAUCOUP tardé à m'envoyer mon relevé d'emploi, moi qui leur avait demandé avant Noël et encore au tout début janvier en indiquant bien la date où j'arrêtais de travailler, je n'ai reçu ce relevé qu'hier Evil or Very Mad , j'attendais après ça...et j'ai posté le tout aujourd'hui même....à Rouyn-Noranda! Wink Mais ma demande est faite et encore en traitement, j'avais jusqu'au 1er février pour envoyer mes documents.

Merci pour ta réponse...je verrais bien ce que ça va donner, j'ai un dossier assez complexe...accident, école, plusieurs emplois dans les 6 derniers mois...ouh lala!  

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grenadine

Inscrit le :
11 août 2008

Posté le: 27 janvier 2009 15:08:39 EST  
Merci beaucoup, Liliducci pour la réponse rapide Very Happy  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 27 janvier 2009 15:05:23 EST  
oui c'est bien l'adresse à Rouyn-Noranda. moi j'avais imprimé le email recu qui s'intitule 'Demande de relevé d'emploi' et je l'avais envoyé avec mon relevé car le # de dossier est inscrit sur la lettre et comme ca pas de probleme a matcher avec le bon dossier

tu peux imprimer ton # de confirmation d'envoi et le poster avec si tu n'as pas encore recu ce email (dans ta boite des communications sur ton dossier web) 

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grenadine

Inscrit le :
11 août 2008

Posté le: 27 janvier 2009 14:58:57 EST  
envoie du relevé d'emploi
Bonjour,

Je viens de terminer ma demande de prestation du RQAP en ligne. J'ai eu mon numéro de confirmation et ça dit que je dois envoyer mon relevé d'emploi. J'ai trouvé une adresse à Rouyn-Noranda dans la section «nous joindre». Je veux seulement être certaine que c'est là que je dois l'envoyer. De plus, est-ce que j'envoie juste cela ou bien je dois envoyer autre chose avec pour ne pas qu'ils se retrouvent avec un relevé d'emploi et rien pour le «matcher»...
Merci 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 27 janvier 2009 13:51:14 EST  
Salut VIE&SLY,

Non les prestation de la SAAQ, tout comme la CSST ou l'assurance emploi ou une assurance salaire pour invalidité payée par un assureur privé, ne comptent pas dans le calcul de la prestation du RQAP.

Si dans les 52 semaines précédent ta demande, tu n'as pas de revenus d'emploi, le RQAP peut reculer sur 2 ans en arrière. Avais-tu un emploi rémunérateur avant l'accident de voiture? Ca te prend absolument au moins 2000$ de gains assurables.

Au fait, si tu as débuté tes prestations le 4 janvier, tu aurais du avoir un versement le 21 janvier.. as-tu recu ton détail des prestations? As-tu envoyé ton dernier relevé d'emploi émis?

Bonne journée! 

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VILI

Inscrit le :
03 juil. 2008

Posté le: 27 janvier 2009 11:29:56 EST  
Génial de pouvoir poser une question ici! J'espère ne pas reposer une question qui a déjà été demandée...j'ai lu une bonne partie du forum, et j'ai l'air d'être la première à poser ce type de question.
Voilà: Pour être brève, j'étais étudiante au début de l'année 2008 et j'ai reçu une indemnité de la SAAQ pour une perte de session scolaire (car je ne pouvais aller à l'école qu'à temps partiel), suite à un accident de voiture l'an dernier. Cette indemnité couvrait de janvier à avril 2008 donc dans les 52 semaines précédent ma demande de RQAP (j'ai demandé mes prestrations à partir du 5 janvier 2009, j'accouche dans quelques jours !!!!). Je me demandais si cette indemnité comptait comme du salaire? Je voudrais bien m'adresser à la SAAQ pour poser cette question, mais mon agente est très peu agréable Mad et va me dire de demander au RQAP... ce que je vais essayer de faire si jamais tu ne peux répondre à ma question!
Un gros merci! 

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SuperMaman5

Inscrit le :
01 oct. 2008

Posté le: 27 janvier 2009 08:37:03 EST  
Merci beaucoup Liliducci.

Microbe 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 27 janvier 2009 08:26:03 EST  
Oui la CSST devrait t'envoyer un relevé fiscal; pour le RQAP le relevé est disponible en ligne si tu as ouvert ton dossier web, sinon par la poste. Tous les relevés fiscaux sont envoyés avant le 28 février, selon la loi. 

Assurez-vous que tous les organismes aient votre bonne adresse ! Ca va vous éviter des ennuis et des délais dans la production de vos impots. 

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