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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

Auteur Message

SuperMaman5

Inscrit le :
01 oct. 2008

Posté le: 26 janvier 2009 19:29:56 EST  
Une petite question pour les impôt 2008 moi j'ai reçu RQAP de Janvier à octobre et pour le reste CSST, je voudrais savoir si je vais recevoir des documents par la poste pour mes impôts.

Merci
SuperMaman5 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 janvier 2009 18:05:57 EST  
oh oui bien important le petit budget... Wink
je te souhaite un beau bébé tout chaud en plein temps froid! Very Happy

quessquon ferai sans toi!


heu je pense bien que vous seriez toutes capables de vous débrouiller.. je suis pas si indispensable que ca! Embarassed

en fait je suis un tantinet égoiste Embarassed , ce post me permet de rester 'sharp' dans mon travail, de rester au courant des questions et des infos pour pas etre trop rouillée quand je vais retourner au travail en avril... alors j'aime bien vous répondre mais ca m'aide auss! Very Happy  

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Anonyme

Inscrit le :
22 juin 2008

Posté le: 26 janvier 2009 17:36:43 EST  
Hé bin merci liliducci!! Je vais inscrire a mon agenda que je receverai mes prestation proche du 18 février comme ca je n'aurai pas de mauvaise surprise! Avec un bébé qui est du pour le 24 Février , c'est le fun de se faire un petit budget! Very Happy

Merci pour ta réponse SUPER RAPIDE!!!!! Very Happy quessquon ferai sans toi! Wink  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 janvier 2009 17:23:14 EST  
Salut jujuue,

Bon voila, je vais te répondre à l'envers... Wink

Quand tu fais une demande par Internet, la date de réception de la demande est celle où tu pèses sur 'Envoyer' sur ton clavier d'ordi . L'accusé réception se fait le lendemain par email, la demande de relevé d'emploi se fait le surlendemain par email aussi, et si tu envoies ton relevé d'emploi par la poste le jour meme ou le lendemain, ca prend environ 4 jours après l'envoi pour avoir ton détail des prestations en ligne. Grosso modo, sur le web, ca prend 1 semaine.

Quand tu fais ta demande par téléphone, tu parles d'abord à l'agent. Ensuite il te poste les papiers et te demande de signer le tout, et tu envoies ca par courrier. La date de réception de la demande se fait uniquement lorsqu'un préposé ouvre ton enveloppe de retour . Donc tu viens de perdre 4-5 jours.. compte 1 semaine de plus pour que ton dossier soit traité, on arrive à 2 semaines après l'appel téléphonique (parce qu'il ne faut pas oublier que les weekends ca compte pas comme des jours de traitement de dossier).

Si tu débutes ton RQAP le 25 janvier, ton premier dépot sans délai devrait se faire le 11 février. J"espère que ton dossier sera traité pour cette date... ca va etre borderline je pense. Prévoit plutot que tu auras ce dépot la semaine suivante.

Bonne soirée! 

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Anonyme

Inscrit le :
22 juin 2008

Posté le: 26 janvier 2009 16:59:02 EST  
Bonjour lilducci!!
Jai une petite question toute simple ,
Hier, jai fait ma demande de rqap par téléphone et j'aimerais savoir le delais que ca prend avant de revevoir des prestations! La dame m'a dit qu'elle devait m'enoyer des documents par la poste , que je doit tout vérifier et les renvoyer en meme temps que mon relevé d'emploi.
Je sais que c'est plus long a recevoir quand tu fait une demande par téléphone mais je voulais savoir une aproximation!

Merci beaucoup de ton aide! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 26 janvier 2009 13:52:53 EST  
Jadore : si tu as du chomage avant ton RQAP tu n'es pas obligée de prendre le régime particulier, tu peux choisir le base aussi, c'est toi qui décide; les 26 semaines de gains assurables ne sont pas des semaines payées par le chomage ou la CSST ou une assurance-salaire invalidité, mais bien des semaines payées par l'employeur pour du temps travaillé ou chomé (exe: vacances, fériés, congés mobiles, etc...) 

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Jadore

Inscrit le :
01 juil. 2008

Posté le: 26 janvier 2009 13:31:21 EST  
Lilliducci: Merci des précisions! Encore une! Est-ce que si je recoit du chomage avant mon rqap alors je dois obligatoirement prendre le regime a 40 semaines? Ou cette contrainte est bonne juste ^pour si on prend le chomage apres le rqap? Aussi pour les 26 semaines dont ils se servent pour calculer estce que ca peut etre des semaines passes sur la csst?? Pour les détails de la deuxieme job (que je nai pas obtenue encore car jai une entrevue cette semaine) bien puisque cest dans un hopital et que je suis presentement dans un hopital bien les conditions sont exactement les memes a lexception que ca se peut queux me réaffectent au lieu de m'envoyer a la maison pendant la grosesse et aussi la raison qui me donne envie de changer si je lobtient; une meilleure securité car le contrat n'a pas de date de fin contrairement a ou je suis presentement (septembre) et aussi pcq dans mon présent milieu ils y a reorganisation du travail et que tout est bien incertain! Je pense bien que la meilleure option est de changer si jen ai la chance mais je me sens mal car les gens dans mon emploi acutel sont bien gentil et aussi parce quil ont pris beaucoup de temps pour me former.... Enfin, tout cela bien sur si je suis retenue après mon entrevue de cette semaine!

merci encore; quelle ressource tu es!! Very Happy 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 24 janvier 2009 10:49:22 EST  
léalenny, si tu effectues du travail pour ton boss il ne peut pas refuser de te payer... qu'est-ce qui a été dit par l'agente de la CSST, elle veut que ton boss te réaffecte de jour ou bien qu'il te mette en arret tout de suite?

il peut bien te mettre en retrait prévenit (de toute facon il a les 3 premieres semaines a te payer) et si jamais un arbitre tranche le contraire (que tu peux travailler de soir chez toi) alors tu peux revenir au travail

oui téléphone dès lundi matin a un agent (préférablement la meme qui a parlé a ton boss) et demande où en est le dossier, qu'elle est la réponse finale pour l'instant (tu n'as pas à etre suspendue sans salaire pendant la procédure)

j'espère que ca va se régler vite, me semble que y'a tellement d'autres dossiers importants a la CSST, j'peux pas croire qu'ils ont seulement ca à faire Rolling Eyes

bon je vais manger une croute moi en ce samedi froid je reviens des cours de natation avec ma poulette Very Happy  

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léalenny

Inscrit le :
27 juin 2006

Posté le: 24 janvier 2009 08:54:47 EST  
un gros merci à toi pour ta réponse rapide...
tu veux dire que si on continue comme ça, mon employeur est OBLIGÉ de me payer et que ce sera à lui à prendre les recours par la suite???il ne pourrait pas dire, on continue comme ça mais je te paye pas???
je vais appeler lundi, penses-tu qu'un agent me répondra???
merci encore à toi et bonne journée en ce froid samedi Very Happy  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 23 janvier 2009 15:51:09 EST  
Geneva : écris ton salaire hebdo actuel (hres x taux horaire).. mais comme je t'ai dit ca se peut que la question ne te sois pas posée du tout en ligne, fais-toi en pas c'est avec le relevé d'emploi que le calcul se fera par les agents 

léalenny : ouais c'était à prévoir, pas de travail de soir.. par contre d'habitude le facteur à enrayer stipule plutot: au moins 12 hres d'écart entre les shifts de travail (pour permettre à la maman de dormir au moins 8 hres par nuit ); comme tu travailles chez vous tu as amplement le temps de dormir ton 8 hres, de toute facon entre 11pm et 5pm le lendemain tu as plus de 12 hres de libre... pourquoi ton employeur ne dit pas que tu as été réaffectée sur un horaire de jour, meme si ce n'est pas tjours vrai? ouin je suis croche je le sais.. Embarassed mais cet horaire t'arrange et n'est pas néfaste pour toi, non? ton médecin devrait avoir son mot à dire là-dedans aussi, pas juste le bureau régional de la CSST.. je les trouve zélés des fois! Rolling Eyes

Pour l'instant, que ton employeur continue de te verser ton plein salaire en te réaffectant à la maison.. il ira en contestation (parce que la CSST ne voudra pas lui rembourser le salaire de ta réaffectation) mais ca pour toi ca ne change rien. Si un arbitre tranche que l'horaire de soir est vraiment inacceptable, alors tu seras en retrait préventif complet. Ton employeur te verse alors 1 semaine de salaire à 100%, suivie de deux semaines à 90%, ensuite c'est la CSST qui prend ton dossier en charge jusqu'à la 4e semaine précédent ta DPA (voir la réponse donnée dans un post précédent sur le fonctionnement du retrait préventif).

J'espère que ca t'aide un peu! 

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Geneva

Inscrit le :
30 juil. 2008

Posté le: 23 janvier 2009 15:49:22 EST  
Liliducci,

Wow merci pour toute cette info! En effet, j'ai toujours fais des heures régulières sauf que j'ai eu 2 augmentations de salaire au cours de la dernière année... Faut-il que j'inscrive un montant approximatif pour les prestations provisoires?

Merci beaucoup!! 

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léalenny

Inscrit le :
27 juin 2006

Posté le: 23 janvier 2009 15:39:20 EST  
csst contestation de l'employeur???
que se passe-t-il dans ce cas??? nous les avocats mal chaussés on connait pas nos droits Laughing je t'explique je suis réaffectée en travaillant de chez moi de 5hrs à 11hrspm en répondant à quelques appels...plutôt relax Rolling Eyes sauf que le médecin régional qui a fait mon rapport à indiqué comme risque ergonomique: travail de nuit et de soir et elle recommande que la travailleuse NE TRAVAILLE APRÈS 21HRS. elle a appelé mon directeur qui lui a dit que on travaillait de chez nous etc et elle lui a dit que c'était une nouvelle jurisprudence :la travailleuse enceinte ne doit rien faire après 21hrs...
que se passera-t-il??? mon directeur m'a dit que ce serait contesté pas la haute direction (je les comprends un peu Rolling Eyes Rolling Eyes )ca va aller devant un arbitre où je serai définitivement arrêtée qui me paiera alors???
c'est hyper stressant, je peux pas attendre indéféniment après de l'argent à date mon employeur me payaient plein salaire et ca fait 3 semaines que je fais cette horaire que se passera-t-il une fois mon rapport déposé auprès de la haute direction????
merci de m'aider...encore une fois Wink  

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 23 janvier 2009 14:21:13 EST  
Wow ca roule ce matin.. Wink

Jadore : Oui tu peux recevoir de l'assurance emploi avant ton RQAP sans problème, et tu peux en recevoir après aussi seulement si tu as pris le régime particulier (40 semaines); tu as alors droit à 10 semaines de chomage (dans le fond ca complète le régime de base qui donne 50 semaines si tu as besoin de chomage pour abolition de poste, manque de travail ou maladie).

Pour ce qui est de ta deuxième question, il y a des pours et des contres pour chaque option, reste à toi de savoir ce qui est mieux pour ta famille. Si tu désires un 2e bébé, un emploi à contrat n'est peut-etre pas mauvais si tu veux passer du temps avec ta fille à la maison. Si tu es en retrait préventif et/ou chomage, tu seras à la maison pour elle, et une fois le 2e bb arrivé tu profiteras de ton RQAP pour 50 semaines encore. Et si tu désires rester à la maison ou prendre un congé sans solde, de cette facon tu n'as pas un emploi qui t'attend à date fixe. Mais ca dépend aussi de votre situation financière: le chomage verse 55% de ton salaire hebdo moyen, est-ce suffisant pendant la grossesse? De plus, est-ce que ton autre offre d'emploi te donne accès à un programme d'avantages sociaux (assurance, pension, journées de maladie...) intéressant? Versent-ils une prestation supplémentaire de chomage pendant le RQAP (certaines entreprises versent un complément à leurs salariées pendant 20 semaines, ce qui donne 93% de ton salaire)? Est-ce un emploi qui te donnera automatiquement un retrait préventif (si c'est ce que tu recherches)?

Voilà plusieurs questions sur lesquelles se pencher.. mais si tu veux vraiment mon avis j'opterais pour la sécurité d'emploi et les avantages sociaux, surtout en ces temps de crise économique. Mais ca dépend vraiment d'où tu te vois à long terme, au travail ou à la maison, et si le domaine t'intéresse vraiment. Bonne réflexion! Wink

ladybug27 : Je comprends.. eh bien si ton horaire est maintenant irrégulier , alors ton employeur doit déclarer ton salaire total gagné dans les 52 dernières semaines que tu as travaillé à cet emploi. C'est le monde de fonctionnement habituel lorsqu'on déclare des salaires à la CSST. Si tu es maintenant à un poste de 16 hres semaine mais avec possibilité de faire plus, impossible de prédire ton salaire fixe. Ton employeur pourrait aussi contacter un agent CSST et demander la facon de faire.. des fois ca arrive que la commission y aille semaine par semaine, ca veut dire que l'employeur doit contacter chaque semaine l'agent pour donner l'horaire que tu aurais fait si tu avais été au travail. Ta prestation serait donc variable, mais je peux te dire que ca fait longtemps que j'ai pas vu ca parce que c'est un méchant paquet de trouble pour rien!

Bottom line: étant donné que tu n'es pas revenue au travail tu devrais avoir les memes prestations. Tu peux aussi contacter ton agent que tu avais pendant ton 1er retrait préventif et étaler ton cas particulier.
Bonne chance! Very Happy

Geneva : Oui c'est ca que ca veut dire, par contre il n'y a aucune raison pour laquelle tu ne pourrais faire parvenir ton document à temps, à moins que ton employeur soit un méchant slow-bine... Wink Si tu fais un horaire régulier, tu as le droit de cocher en ligne de recevoir la prestation provisoire (80% du montant car tu déclares ton salaire hebdo régulier et ils attendent le relevé d'emploi pour prouver ce que tu as déclaré).

Si tu fais ta demande sur le web, fais-la un dimanche matin avec ton café en mains, le premier jour où tu veux démarrer ton congé maternité. Tu recevras dans ta boite de communications web un message dès le lendemain, accusant réception de la demande. Ensuite tu auras un autre email intitulé 'Demande de relevé d'emploi'. Imprime cette page et mets-la au courrier recommandé avec ton relevé d'emploi. Tu vas voir d'ici le jeudi tu vas avoir un accusé réception du relevé d'emploi et le vendredi au plus tard ton détail des prestations sera disponible en ligne. Tu auras aussi la première date de versement, mais de toute facon le premier dépot se fait 2 semaines et demi après la demande.

Exemple: si tu commences ton RQAP le dimanche 18 janvier, alors les semaines finissant le 24 et le 31 janvier sont versées le mercredi 4 mars, et ce sans retard, ca s'enchaine ensuite à toutes les 2 semaines

As-tu obtenu ton code d'accès web Clicséqur? Si tu fais tes impots sur internet tu as déjà un code d'accès, c'est le meme que tu utilises sur tous les services du gouvernement du Québec. Si tu ne l'as pas fais ton inscription sur le site web du RQAP, mais tu vas avoir besoin de certains renseignements:

http://www.rqap.gouv.qc.ca/services-en-ligne/code-utilisateur_mot-passe.asp

Pour ce qui est des questions posées en ligne, voici le formulaire non officiel qui est disponible pour t'aider à te préparer:

http://www.rqap.gouv.qc.ca/formulaires/RAP-0001-01-reg.pdf

Voilà c'est pas mal simple à compléter.. ne t'inquiète pas si jamais tu n'as aucune question concernant ta rémunération hebdomadaire, moi j'en avais pas du tout et j'ai posté mon relevé d'emploi le lendemain et tout était en ordre bien avant la date du dépot.

Bonne journée à tous! 

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Bilou

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 23 janvier 2009 14:11:44 EST  
Merci...
UN gros merci pour ta réponse et la rapidité avec laquelle tu l'as fait ! J'ai téléphoner suite à ton conseil...et effectivement toutes tes infos étaient justes...avec d'autres éléments puisque j'ai pu ajouter de vive joie certains détails sur ma situation.

Mille merci.! tu m'as été précieuse !


Bilou 

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Geneva

Inscrit le :
30 juil. 2008

Posté le: 23 janvier 2009 10:35:58 EST  
Bonjour Lilliducci!

J'aurais une question assez simple:
Lorsqu'on complète l'inscription en ligne du RQAP, je crois qu'on a 30 jours pour faire parvenir le ou les relevés d'emploi... Est-ce que ça veut dire que tant qu'ils n'auront pas reçu de relevés d'emploi, je ne serai pas payé?
Qu'est-ce qu'ils demandent exactement lorsque tu remplis le formulaire en ligne? 

Merci de ton aide!! Wink  

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ladybug28

Inscrit le :
15 nov. 2008

Posté le: 23 janvier 2009 09:54:40 EST  
A l'aide
Liliducci: Moi je suis dans un gros problème avec la job. Je suis présentement en congé parental et je suis enceinte de nouveau. Mon congé parental devait se terminer le 10 mai 2009. Pendant ma csst je gagnais un salaire de 40 heures semaine.Mais là mon employeur veux me donner 16 heures semaine car j'ai eu un poste qui me garantie 16 heures semaines mais avec possibilité d'en faire plus. Ils m'ont dit qu'ils ne savent pas trop quoi en faire avec ça. Je me demande s'il sont obligé de me donner le salaire que je gagnais à ma première grossesse. Sinon je trouve ca injuste ils ne peuvent pas deviner le nombre d'heures que je pourrai faire. Je ne peux pas retourner travailler, car c le retrait préventif immédiat.

merci  

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Jadore

Inscrit le :
01 juil. 2008

Posté le: 23 janvier 2009 08:44:24 EST  
merci pour la reponse­.

mais est-ce quon peut tout de meme recevoir du rqap si on a eu du chomage avant. Car le contraire est impossible; je m'étais renseignée J'étais en congé de maternité et mon chum a été transféré dans une autre ville et puisque je javais recu 1an de rqap je navais pas droit au chomage que jaurais eu droit normalement a la suite du demenagement pour travail de mon conjoint.... a moins que lagent du chomage m'ai induite en erreur?!?!

et si je demande ton opinion tres personnelle; estce que si jai effectivement envie dun deuxieme bébé (tomber enceinte cet automne) est ce que je serais miuex daller a un endroit ou jai un contrat de plus longue duree (donc ou je serais certaine dun emploi pour plus dun an) - cest que jai possiblement une offre de ce type sur la table ailleurs mais je viens tout juste (3 semaines) de debuter mon enploi qui se termine en septembre alors je me sentirais mal de les quitter... bref je suis dnas tout un dilemme.... sauf que jai bien peur que cette 'menace' deme retrouver sans emploi cet automne m'empeche de continuer mes projets de famille comme je le voudrais.. quelle galere! 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 23 janvier 2009 07:36:36 EST  
Jadore : Si tu es en retrait préventif et que ton contrat prend fin, tu auras droit au chomage jusqu'à ton accouchement, après quoi tu débuteras ton RQAP, qui sera calculé sur 26 dernieres semaines de gains d'emploi (si tu travailles jusqu'en aout 2009 alors ton RQAP sera calculé sur tes gains de février à aout 2009).

Bref essaie de faire des semaines pleines de travail pendant ces mois!

Ah et puis fais bien ATTENTION: ce sera ta responsabilité d'aviser la CSST de ton changement de situation lorsque le contrat de travail prendra fin; tu dois leur dire que tu ne travailles plus là et faire ta demande au chomage. Sinon la CSST va te réclamer tout l'argent recu en trop, et à 90% sur la CSST versus 55% sur le chomage tu vas en avoir long à repayer... 

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 23 janvier 2009 07:32:18 EST  
betty : si tu travailles pendant la portion 'congé maternité', chaque dollar sera déduit de ta prestation de cette semaine-là

par contre, si tu travailles pendant la portion 'congé parental', tu as droit de gagner 25% de ta prestation brute hebdo sans te faire pénaliser 

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/betty/

Inscrit le :
27 déc. 2008

Posté le: 23 janvier 2009 07:24:47 EST  
merci bcp Liliducci
je vais appeler aussi lundi pour savoir si je peut travailler un peu en meme temp pendant mon conger. ca m'aiderais a payer ma chaise !!! 

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