Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

Salut nenupharka,

Ouin c'est spécial avec l'enseignement.. es-tu sure que tu vas avoir tes 6 petites paies étant donné que tu es en congé présentement et que tu n'as pas travaillé cette année? Par contre me semble que ces sommes n'apparaissent pas sur le relevé d'emploi parce que ce sont des semaines pleines qui apparaissent et votre employeur retient une petite somme qu'il vous verse par la suite (en fait ils font une déduction de plus sur votre paie, ce qui n'affecte pas le salaire brut, et vous paie une déduction négative - donc une somme positive - en fin d'année). Alors tes gains assurables ne sont pas touchés, donc ca n'affectera pas ta prestation.

Dans ton cas tu vas avoir ton retrait préventif jusqu'à la fin des classes, après quoi tu as droit au chomage et à ton RQAP par la suite, que tu peux choisir de débuter à ta guise à partir de la 24e semaine de grossesse mais au plus tard à ton accouchement. Il faudrait que tu vérifies dans ton cas par contre pour la portion chomage, en as-tu eu à ta première grossesse ou bien as-tu accouché pendant l'année scolaire? Si tu as eu du chomage au 1er bb tu n'as peut-etre pas tes heures assurables pour en avoir au 2e, mais étant donné que c'est pour une situation de travail saisonnier et une grossesse c'est peut-etre différent. Téléphone à Services Canada pour t'informer comme il le faut (1-800-O-Canada).

J'espère que tout ca est clair, me semble que j'ai déboulé mon texte un peu tout croche.. laisse-moi savoir!

Bon heure du boire..  

Salut moi et lui,

Consulte ton médecin qui effectue ton suivi de grossesse et mentionne-lui tes conditions de travail. Étant ton travail en station debout prolongée il te donnera surement un certificat visant le retrait préventif. ll indiquera dessus ses recommandations pour que ta grossesse se passe sans dangers. Tu donneras ensuite ton certificat à ton employeur; si celui-ci ne peut pas te réaffecter de facon adéquate, il pourra décider de te mettre en retrait préventif immédiatement. Tu seras dans ce cas-ci payée à 90% de ton salaire hebdo habituel par la CSST jusqu'à la 4e semaine précédent ta DPA.

Pour le travail debout durant de longues heures, normalement jusqu'à 24 semaines la recommandation est max 6 hres debout par quart de travail. Si tu as des horaires de 10 ou 12 heures de travail, tu en travailles 6 et ton employeur te paie pour la totalité des heures pareil. C'est la CSST qui rembourse ton employeur pour les heures payées non travaillées.

Alors la première étape est de consulter ton médecin!
Bonne journée, si tu as d'autres questions par la suite si tu obtiens ton retrait préventif n'hésites pas à me contacter!  

Bonne chance a vous deux claudinnette, je vous souhaite que ca marche vite

Tu sais ce qu'on dit, c'est quand on essaye pas que ca marche plus vite

Prends ca sans stress et ca marchera! 

Salut claudinnette,

Oui si tu ne retournes pas au travail tu auras droit à ton 2e retrait préventif ainsi que ton 2e RQAP. Il n'y a pas d'heures à accumuler pour ni un ni l'autre des programmes. Pour le RQAP, les prestations devraient etre les memes pour le 2e congé ou presque, ca dépend des gains assurables qui seront inscrits sur ton relevé d'emploi pour le paiement de tes vacances et de ta premier semaine de retrait préventif à 100%. Pour la CSST, c'est basé uniquement sur ce que ton employeur déclare comme salaire annuel, et je pense dans ton cas que tu as un emploi régulier à taux hebdo fixe donc c'est ta rémun hebdo x 52.1418.

Tu dois, si tu es enceinte, présenter un 2e certificat visant le retrait préventif à ton employeur, de préférence avant qu'il ait terminé de te payer tes vacances. La roue va continuer de tourner par la suite. Les paiements obligatoires de l'employeur vont débuter et la CSST va continuer de te payer après. Si telle situation se produit contacte ton agent CSST responsable de ton 1er dossier et mentionne-lui que tu débuteras un nouveau retrait. Il pourra te confirmer les prestations versées.

Bonne journée! 

Ah fiou... je suis contente que tu aies déjà entrepris tes démarches et que tu es informée sur le retrait préventif, j'avais peur que tu ne connaisses pas ce programme.

Bon alors voilà, dès que tu as tes papiers de CSST en main, donne-les à ton employeur (et assure-toi que la copie originale est envoyée à la CSST). Durant la période des fetes, il sera obligé de te réaffecter, donc que tu travailles max 6 heures debout par jour et que tu prennes les pauses qui sont normalement accordés (2 x 15 min ou 1 x 30 min sur un shift de 6 heures). Si ton horaire est réduit à 30 hres semaines et que tu en fais d'habitude 40, ton employeur te paiera les 10 hres non travaillées quand meme et se fera rembourser cette somme par la CSST. Tu peux donc etre réaffectée ainsi jusqu'après les fetes ou meme jusqu'à la 24e semaine de grossesse si toutes les autres recommandations qui sont inscrites sur ton certificat sont respectées.

Si ton employeur ne peut vraiment pas te réaffecter, alors il te mettra en retrait préventif. Il doit te payer la 1er semaine à 100% de ton salaire et les 2 suivantes à 90%. Après, c'est la CSST qui te verse tes prestations directement, aux 2 semaines. Ton employeur doit envoyer le formulaire suivant à la CSST, ce qui permet l'ouverture officielle de ton dossier:

http://www.csst.qc.ca/NR/rdonlyres/673C9E18-6FF5-40F8-98EF-4053EDCEF46E/4329/1095_.pdf

C'est sur ce formulaire que ton employeur déclare ton salaire annuel brut, qui sera considéré pour le calcul de ta prestation de CSST. Si tu fais un horaire régulier, alors ton boss doit déclarer ton plein salaire, soit 40 hres x taux horaire x 52.1418. Si tu fais un horaire irrégulier, alors il déclarera les gains totaux faits depuis ton embauche et devra indiquer pour combien de semaines ce total équivaut. La CSST fait soit une moyenne hebdo, soit qu'ils considèrent que c'est ton salaire annuel total; dans le dernier cas si la somme est inférieure à 17000$ ils vont te verser l'équivalent de 90% de 40 hres au salaire minimum (560$ aux deux semaines je pense).

Donc tout dépend de ce que ton employeur déclare, mais tu peux toujours appeler a la CSST pour te renseigner davantage sur ton cas particulier. À noter que le retrait préventif se terminera 4 semaines avant ta DPA (tu recevras une lettre de la CSST avec les dates de début et fin de ton retrait).

Cependant, pour ta prestation du RQAP qui va suivre ton retrait préventif, cet organisme utilise tes gains des 26 dernières semaines travaillées; donc tu dis que tu as 1 mois de service à cette entreprise, as-tu travaillé au moins un autre 4-5 mois ailleurs avant? Tu pourras alors cumuler les relevés d'emploi, car le RQAP utilise les relevés d'emploi pour calculer ta prestation.

Voilà si tu as d'autres questions n 'hésites pas! 

Salut Jeune_Maman,

Dans quel domaine travailles-tu, le commerce de détail? Pourquoi dis-tu que tu vas arreter de travailler, tu comptes démissionner? Donne-moi un peu plus de détails et je vais te guider.

A+ 

Salut sweetmom,

C'est pas le taux horaire que le RQAP prend, c'est le total des gains bruts des 26 dernières semaines travaillées. Quand un employeur émet un relevé d'emploi, il y a une case (la case 15B) qui est ta rémunération assurable des 26 dernières semaines. Si tu as fait plus de 26 semaines de travail depuis l'émission de ton dernier relevé d'emploi (ou le début de ton emploi dans cette entreprise) alors pas de problème, la prestation est calculée comme suit:

Montant de la case 15B divisé par 26 et multiplié par ton % de prestation (exe: 75% dans le régime particulier)
Exe: 21000$ / 26 x 75% = 605.77$ brut par semaine

Si tu n'as pas 26 semaines sur ce relevé d'emploi, alors l'employeur doit détailler les gains dans les petites cases du bas, semaine par semaine. Le montant dans 15B équivaut alors au total de tes gains depuis ton début d'emploi dans cette entreprise.

Exe: Tu as 14 semaines de gains pour 7000$, le RQAP doit aller chercher 12 semaines de gains sur ton relevé d'emploi précédent, d'un autre emploi (meme si c'est avant ton premier RQAP, c'est pour ca qu'ils peuvent reculer jusqu'à 2 ans en arrière). Mettons que les cases additionnées de tes 12 semaines à l'autre emploi donnaient 3600$. Alors ton total est:

7000$ + 3600$ = 10600$ / 26 x 75% = 305.77$ par semaine

Si tu n'avais pas d'autre emploi ou que ca recule passé 2 ans, ils peuvent alors décider de prendre seulement tes 16 dernières semaines de gains mais alors je pense qu'il y a une petite pénalité, il faut contacter le RQAP pour poser les questions spécifiques à ton dossier.

Voilà j'espère que ca clarifie le tout.
Bonne journée! 

Merci pour la justification! C'est très apprécié!
Alors, pour bien faire je devrais travailler 26 semaines......car s'il recule de 2 ans, j'ai un salaire.....du moins je crois....je commencais a travailler a ma job, pis avant ça je travaillais au Tim Hortons....Le Tim compte? J'en payais pas je crois....
J'ai pas vraiment envi de retomber à mon salaire que j'avais y'a de ça deux ans....j'étais beaucoup moins payer et j'avais pas de temps plein!....Je viens de changer de titre d'emploi et mon salaire est beaucoup plus élever, donc pour bien faire je devrais pas tomber enceinte avant 26 semaines....Chnout de Chnout!

Mais je suis contente pour la CSST par exemple.....ca va etre super ils vont se fier a mon contract....Habituellement je suis temps partiel...mais la j'ai un remplacement de 2 ans....donc, c'est bien pour moi!

Merci beaucoup! 

La mise-a-pied n'est pas a cause de ta grossesse, mais bien a cause de manque de travail de la part de ton employeur. Reste a voir si c'est une mise-a-pied définitive ou temporaire... Demande quand meme ton certificat visant le retrait préventif et assure-toi d'envoyer la copie 'Direction régionale - CSST' au bureau le plus pres de ton domicile. Donne aussi la copie a ton employeur. Ensuite contacte la CSST et explique ta situation, ils vont pouvoir te guider.

Il faut etre en emploi et médicalement apte à effectuer le travail pour avoir droit au retrait préventif.

Voici où trouver les coordonnées du bureau CSST le plus pres pour toi:
http://www.csst.qc.ca/Portail/fr/contacts/comment_joindre/repertoire_general.htm 

Nounou86 a écrit:

mise à pied et retrait préventif

bonjour a tous.
Mercredi passé j'ai sue que je serai mise a pied vendredi le 28 mais vendredi passé j'ai aussi sue que j'était enceinte de 5 semaines.
J'ai téléphonée a mon medecin pour avoir mon papier de retrait préventif le plus vite possible vu que ou je travail c'est assez physique.Elle devrait retourner mon appelle demain vue qu'elle n'était pas la.Mais voici ma question.À mon travail des qu 'on a notre retrait préventif, il nous retourne chez nous pour le reste de notre grossesse mais je me demande vu que la mise a pied est vendredi et que moi je vais probablement avoir mon retrait dans le courant de la semaine , si je pouvait etre privée de mon retrait et me retrouver sur le chomage vu la mise a pied???Sa m'inquiette beaucoup car je ne veux pas me faire passer une vite.